Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 18 avril 2021
Dernière modification : 18 avril 2021

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Versions du texte


La ministre des armées,
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 modifié fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense, notamment son article 7 ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire,
Arrête :

Article 1

L'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.

Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. 4
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. 6