Arrêté du 14 décembre 2021
Article 2 de l'Arrêté du 14 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 février 2017Art. Annexe II
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.