Article 1 de l'Arrêté du 5 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien

Chronologie des versions de l'article

Version15/01/2022

Entrée en vigueur le 15 janvier 2022

L'annexe III de l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
L'annexe III de l'arrêté du 19 avril 2016 précité peut être consultée sur le site internet www.ucem-nantes.fr.

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Entrée en vigueur le 15 janvier 2022

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