Arrêté du 23 mai 2022 portant abrogation de l'arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 30 mai 2022 |
|---|---|
| Dernière modification : | 30 mai 2022 |
Le ministre des armées
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 3 : Classements, Art. 17, Art. 18, Sct. Chapitre III : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Section 3 : Classements, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales, Art. 33
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 23 mai 2022.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef d'état-major de l'armée de terre,
P. Schill