Arrêté du 27 juillet 2022
Article 1 de l'Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 modifié portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 novembre 2017Art. 2
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