Arrêté du 30 janvier 2023
Article 1 de l'Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 février 2017Art. Annexe III
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