Arrêté du 26 décembre 2023

Article 5 de l'Arrêté du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

Entrée en vigueur le

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 janvier 2004
Art. 4

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