Arrêté du 24 mai 1956
Article Annexe de l'Arrêté du 24 mai 1956 relatif à la prévention des accidents susceptibles d'être provoqués par des accumulateurs de matières.
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Entrée en vigueur le 5 juin 1956
Le présent règlement a pour objet d'indiquer les mesures à prendre pour éviter les accidents, aussi bien à l'occasion de la circulation sur accumulateurs que lors de travaux effectués à l'intérieur.
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