Article 3 de l'Arrêté du 15 avril 1958 fixant les règles d'établissement des statistiques permettant de suivre notamment l'évolution du risque de silicose et définissant les renseignements qui doivent être fournis par les exploitants de mines, minières ou carrières.

Afin de permettre de suivre l'évolution du risque, ces statistiques fournissent les indications précisées ci-après :

II - Silicotiques reconnus.

a) Inscrits à l'effectif au 1er janvier de l'année en cause : ...

b) Nouveaux cas de l'année en cause :

1° Reconnus avant leur inscription à l'effectif : ...

2° Reconnus après leur inscription à l'effectif : ...

Total : ...

c) Rayés de l'effectif pendant l'année en cause : ...

d) Inscrits à l'effectif au 31 décembre de l'année en cause : ...

a + b - c = d = ...

III - Affectation des silicotiques reconnus dans les divers chantiers au 31 décembre de l'année en cause. - Distinguer dans le tableau les silicotiques à taux de rente supérieur à 10 p. 100 et les silicotiques a taux de rente au plus égal à 10 p. 100 :

a) Chantiers non assujettis

FOND

JOUR

USINES Annexes

Totaux

b) Chantiers où l'intervalle des visites est fixé à deux ans

FOND

JOUR

USINES Annexes

Totaux

c) Chantiers ou l'intervalle des visites est fixé à un an

FOND

JOUR

USINES Annexes

Totaux

IV - Répartition des silicoliques reconnus au 31 décembre de l'année en cause :

a) D'après l'âge révolu en fin d'année et de la décision positive intervenue ;

b) D'après le temps de séjour décompté en fin d'année et la nature de la décision positive intervenue.

Ces répartitions sont fournies par des tableaux dont les modèles sont joints en annexe (non reproduits) au présent arrêté.