Arrêté du 16 septembre 1958 fixant la liste des départements où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d'une longueur de 18 centimètres.

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur :	25 septembre 1958
Dernière modification :	25 septembre 1958

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Article 1

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La liste des départements montagneux ou à sol pauvre en chaux où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d'une longueur de 18 centimètres est la suivante :

Allier, Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Territoire-de-Belfort, Calvados, Cantal, Corrèze, Corse, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Drôme, Finistère, Gard, Haute-Garonne, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Landes, Loire, Haute-Loire, Lozère, Manche, Morbihan, Moselle, Nièvre, Orne, Puy-de-Dôme, Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Savoie, Haute-Savoie, Tarn, Haute-Vienne, Vosges, Yonne.