Article annexe 1 de l'Arrêté du 12 décembre 1986 relatifs à la représentation des régions, des départements, des diverses catégories d'usagers, des personnes compétentes et de l'administration aux comités de bassin (ADOUR-GARONNE).

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Version07/09/1999

Entrée en vigueur le 7 septembre 1999

Modifié par : Arrêté 1999-09-06 art. 1 JORF 7 septembre 1999

ANNEXE TABLEAUX ANNEXES
REGIONS représentées au comité de bassin Adour-Garonne :
Aquitaine :
Nombre de représentants : 1
Auvergne :
Nombre de représentants : 1
Languedoc-Roussillon :
Nombre de représentants : 1
Limousin :
Nombre de représentants : 1
Midi-Pyrénées :
Nombre de représentants : 1
Poitou-Charentes :
Nombre de représentants : 1
DEPARTEMENTS représentés au comité de bassin Adour-Garonne :
AQUITAINE :
Dordogne
Nombre de représentants : 1
Gironde :
Nombre de représentants : 1
Landes :
Nombre de représentants : 1
Lot-et-Garonne :
Nombre de représentants : 1
Pyrénées-Atlantiques :
Nombre de représentants : 1
AUVERGNE :
Cantal :
Nombre de représentants : 1
LANGUEDOC-ROUSSILLON :
Lozère :
Nombre de représentants : 1
LIMOUSIN :
Corrèze :
MIDI-PYRENEES :
Ariège :
Nombre de représentants : 1
Aveyron :
Nombre de représentants : 1
Garonne (Haute-) :
Nombre de représentants : 1
Gers :
Nombre de représentants : 1
Lot :
Nombre de représentants : 1
Pyrénées (Hautes-) :
Nombre de représentants : 1
Tarn :
Nombre de représentants : 1
Tarn-et-Garonne :
Nombre de représentants : 1
POITOU-CHARENTES :
Charente :
Nombre de représentants : 1
Charente-Maritime :
Nombre de représentants : 1
Département(s) représenté(s) au titre de la coopération départementale ou interdépartementale : 2
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