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Article D341-6 du Code de l'éducation
Article D341-5
Article D341-7

Code de l'éducation / Partie réglementaire / Livre III : L'organisation des enseignements scolaires / Titre IV : L'enseignement agricole et maritime / Chapitre Ier : L'enseignement agricole / Section 1 : L'orientation des élèves / Sous-section 1 : L'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics

  1. Code de l'éducation
  2. ...
  3. Section 1 : L'orientation des élèves
  4. Sous-section 1 : L'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics

Article D341-6 du Code de l'éducation

Chronologie des versions de l'article

Version24/05/2006
>
Version24/03/2019

Les références de ce texte avant la renumérotation sont les articles : Décret 92-920 1992-09-07 art. 6, Décret n°92-920 du 7 septembre 1992 - art. 6 (Ab)

Entrée en vigueur le 24 mars 2019

Modifié par : Décret n°2019-218 du 21 mars 2019 - art. 8

Les interventions des psychologues de l'éducation nationale peuvent être mises en oeuvre grâce à une concertation entre les établissements et le centre d'information et d'orientation.

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Entrée en vigueur le 24 mars 2019
Modifié par : Décret n°2019-218 du 21 mars 2019 - art. 8

Commentaire • 1

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blog.landot-avocats.net · 26 mars 2019

Les dispositions de l'article D. 313-1 du code de l'éducation sont ainsi modifiées : […] Les dispositions de l'article D. 341 […]

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