Article D338-43 du Code de l'éducation

Chronologie des versions de l'article

Version22/02/2015

Entrée en vigueur le 22 février 2015

Est créé par : DÉCRET n°2015-193 du 19 février 2015 - art. 1

Le brevet d'initiation aéronautique est un diplôme qui valide un niveau d'initiation à la culture scientifique et technique dans le domaine de l'aéronautique et du spatial.
Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 22 février 2015
3 textes citent l'article

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).