Article D421-166 du Code de l'éducation

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Version02/03/2015
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Version02/09/2019

Entrée en vigueur le 2 mars 2015

Est créé par : DÉCRET n°2015-232 du 27 février 2015 - art. 1

La scolarité à l'Ecole européenne de Strasbourg est organisée en trois cycles d'enseignement conformément au règlement général des écoles européennes :
1° Un cycle de deux ans pour la maternelle ;
2° Un cycle de cinq ans pour l'élémentaire ;
3° Un cycle de sept années pour le second degré.

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Entrée en vigueur le 2 mars 2015
Sortie de vigueur le 2 septembre 2019
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