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Article D3121-21 du Code de la défense.
Article D3121-20
Article D3121-22

Code de la défense / Partie réglementaire / PARTIE 3 : LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET LES ORGANISMES SOUS TUTELLE / LIVRE Ier : L'ADMINISTRATION CENTRALE / TITRE II : ORGANISMES ET AUTORITÉS MILITAIRES / Chapitre Ier : Les états-majors / Section 2 : L'état-major des armées

  1. Code de la défense
  2. ...
  3. Chapitre Ier : Les états-majors
  4. Section 2 : L'état-major des armées

Article D3121-21 du Code de la défense

Chronologie des versions de l'article

Version28/11/2008
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Version07/10/2009

Entrée en vigueur le 7 octobre 2009

Modifié par : Décret n°2009-1177 du 5 octobre 2009 - art. 2

L'état-major des armées assiste le chef d'état-major des armées.

Il est placé sous les ordres du major général des armées.

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Entrée en vigueur le 7 octobre 2009
Modifié par : Décret n°2009-1177 du 5 octobre 2009 - art. 2

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