Code du sport / ANNEXES / Annexes partie réglementaire - Arrêtés / Annexes III

Article Annexe III-14 b (art. A322-77) du Code du sport

Chronologie des versions de l'article

Version02/07/2010

Version01/04/2012

Version18/04/2012

Entrée en vigueur le 18 avril 2012

Modifié par : Arrêté du 6 avril 2012 - art. 6

Brevets de pratiquants délivrés par la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM), la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT), l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA), l'Association nationale des moniteurs de plongée (ANMP), le Syndicat national des moniteurs de plongée (SNMP) et la Confédération mondiale des activités subaquatiques (CMAS) attestant des aptitudes de l'annexe III-14 a

BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP	BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS	APTITUDES À PLONGER ENCADRÉ (avec une personne encadrant la palanquée)	APTITUDES À PLONGER en autonomie (sans personne encadrant la palanquée)
Plongeur niveau 1 - P1	Plongeur 1 étoile	PE-20
Plongeur niveau 1 - P1 incluant l'autonomie		PE-20	PA-12
Plongeur niveau 2 - P2	Plongeur 2 étoiles	PE-40	PA-20
Plongeur niveau 3 - P3	Plongeur 3 étoiles	PE-60	PA-60

Affiner votre recherche

Entrée en vigueur le 18 avril 2012
Modifié par :	Arrêté du 6 avril 2012 - art. 6

3 textes citent l'article

Commentaire • 0

Afficher tout (0)

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision • 0

Afficher tout (0)

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire • 0

Afficher tout (0)

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).

Recherches fréquentes