Code du sport / Partie réglementaire - Arrêtés / LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES / TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES / Chapitre II : Etablissements publics nationaux et Agence nationale du sport / Section I : Le Musée national du sport

Article A112-0 du Code du sport

Chronologie des versions de l'article

Version10/06/2015

Entrée en vigueur le 10 juin 2015

Est créé par : ARRÊTÉ du 1er juin 2015 - art. 2

Le siège du Musée national du sport est fixé à Nice (06).

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Entrée en vigueur le 10 juin 2015
Est créé par :	ARRÊTÉ du 1er juin 2015 - art. 2

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