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Code rural ancien
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Livre II
Des animaux et des végétaux
Titre VIII
De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux.
Art. 317
317
Titre X
De la protection des végétaux.
Chapitre III
Contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets.
Art. 357
357
Livre IV
Institutions et groupements professionnels agricoles
Titre Ier
Chambres d'agriculture
Chapitre IV
Dispositions financières et d'application.
Art. 545-2
545-2
Livre V
Crédit agricole
Titre Ier
Des caisses de crédit agricole mutuel
Chapitre IV
Opérations de crédit
Section 1
Crédit à court terme.
Art. 661
Art. 662
661 à 662
Section 2
Crédit à moyen terme
Paragraphe 2
Prêts d'installation aux jeunes agriculteurs et aux jeunes artisans ruraux.
Art. 672
Art. 673
672 à 673
Titre III
Inspection et contrôle.
Art. 738
Art. 740
Art. 743
738 à 743
Titre IV
Dispositions diverses
Chapitre Ier
Régime des prêts hypothécaires.
Art. 745
Art. 746
745 à 746
Chapitre II
Prêts aux agriculteurs et artisans ruraux éprouvés par la guerre.
Art. 747
Art. 748
Art. 749
Art. 750
Art. 751
747 à 751
Chapitre III
Prêts aux anciens prisonniers et déportés, combattants volontaires de la résistance, réfractaires, anciens combattants d'Indochine et de Corée
Section 1
Prêts en vue de la reconstitution du capital d'exploitation.
Art. 752
Art. 753
Art. 754
Art. 755
Art. 756
752 à 756
Section 2
Prêts en vue de l'accession à l'exploitation agricole ou à l'entreprise artisanale rurale.
Art. 757
Art. 758
Art. 759
Art. 760
Art. 761
Art. 762
757 à 762
Section 3
Prêts pour l'installation et l'aménagement du foyer rural.
Art. 763
Art. 764
Art. 765
Art. 766
Art. 767
Art. 768
Art. 769
763 à 769
Section 4
Dispositions communes.
Art. 770
Art. 771
Art. 772
770 à 772
Chapitre IV
Prêts pour la mise en valeur des terres incultes.
Art. 773
773
Chapitre V
Domaine - Retraite.
Art. 774
Art. 775
Art. 776
Art. 777
Art. 778
Art. 779
Art. 780
Art. 781
Art. 782
Art. 783
Art. 784
Art. 785
Art. 786
Art. 787
774 à 787
Chapitre VI
Dispositions d'application.
Art. 788
Art. 789
788 à 789
Livre VII
Dispositions sociales
Titre II
Mutualité sociale agricole
Chapitre IV
Assurance vieillesse des personnes non salariées
Art. 1107
1107
Titre III
Accidents du travail et risques agricoles
Chapitre II
Assurances et fonds spéciaux aux accidents du travail agricole.
Art. 1207
Art. 1211
Art. 1212
Art. 1213
Art. 1214
Art. 1215
Art. 1228
1207 à 1228
Titre V
Dispositions spéciales concernant les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.
Art. 1253
Art. 1254
Art. 1254-1
Art. 1255
Art. 1261
1253 à 1261
Livre VIII
Formation professionnelle et recherche
Titre III
Recherche
Chapitre II
Institutions diverses d'études et de recherches
Section 2
Centre national d'études et d'expérimentation de machinisme agricole.
Art. 1337
1337
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