Code rural / Annexes / Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux / Annexe à la sous-section 1 de la section 2 du chapitre VI du titre III du livre II
Article Annexe II aux articles R236-7 à R236-18 du Code rural (nouveau)
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Version07/08/2003
Entrée en vigueur le 7 août 2003
Est créé par : Décret n°2003-768 du 1 août 2003 - art. 2 (V) JORF 7 août 2003
Est créé par : Décret 2003-768 2003-08-01 art. 2, annexe JORF 7 août 2003
Est codifié par : Décret 2003-768 2003-08-01
1 |
2 |
Maladies-agents pathogènes |
Espèces sensibles |
Mollusques |
|
Bonamiose (Bonamia Ostreae). |
Huître plate (Ostreae edulis). |
Marteiliose (Marteilia refringens). |
Huître plate (Ostreae edulis). |
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