Code rural / Annexes / Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux / Annexe à la sous-section 1 de la section 2 du chapitre VI du titre III du livre II

Article Annexe II aux articles R236-7 à R236-18 du Code rural (nouveau)

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Version07/08/2003

Entrée en vigueur le 7 août 2003

Est créé par : Décret n°2003-768 du 1 août 2003 - art. 2 (V) JORF 7 août 2003

Est créé par : Décret 2003-768 2003-08-01 art. 2, annexe JORF 7 août 2003

Est codifié par : Décret 2003-768 2003-08-01

1	2
Maladies-agents pathogènes	Espèces sensibles
Mollusques
Bonamiose (Bonamia Ostreae).	Huître plate (Ostreae edulis).
Marteiliose (Marteilia refringens).	Huître plate (Ostreae edulis).

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Entrée en vigueur le 7 août 2003
Est créé par :	Décret n°2003-768 du 1 août 2003 - art. 2 (V) JORF 7 août 2003
Est créé par :	Décret 2003-768 2003-08-01 art. 2, annexe JORF 7 août 2003
Est codifié par :	Décret 2003-768 2003-08-01

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