Code rural / Annexes / Livre VII : Dispositions sociales / Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles en agriculture
Article Tableau n° 43 du Code rural (nouveau)
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Entrée en vigueur le 28 octobre 2009
Modifié par : Décret n°2009-1295 du 23 octobre 2009 - art. 2
Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise
en charge
|
LISTE INDICATIVE des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies |
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Blépharo-conjonctivite récidivante. |
3 jours |
Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment : |
Syndrome bronchique récidivant. |
7 jours |
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Lésions eczématiformes (cf. tableau 44). |
Cf. tableau 44 |
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Rhinite (cf. tableau 45 A). |
Cf. tableau 45 A |
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Asthme ou dyspnée asthmatiforme (cf. tableau 45 A). |
Cf. tableau 45 A |
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Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë (cf. tableau 45 B). |
Cf. tableau 45 B |
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Pneumopathie chronique (cf. tableau 45 C). |
Cf. tableau 45 C |
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Complications (cf. tableau 45 D). |
Cf. tableau 45 D |