Article Tableau n° 6 du Code rural (nouveau)

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE
prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies

Brucellose aiguë avec septicémie :

- tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ;

- tableau pseudo-grippal ;

- tableau pseudo-typhoïdique.

2 mois

Travaux exécutés dans des exploitations, entreprises ou laboratoires et exposant au contact des caprins, ovins, bovins, porcins, de leurs produits ou de leurs déjections.

Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins antibrucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.

Brucellose subaiguë avec focalisation :

- monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ;

- bronchite, pneumopathie ;

- réaction neuro-méningée ;

- formes hépato-spléniques subaiguës ;

- formes génitales subaiguës.

2 mois

Brucellose chronique :

- arthrites séreuses ou suppurées, ostéo-arthrite, ostéite, spondylodiscite, sacro-coxite ;

- orchite, épididymite, prostatite, salpingite ;

- bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ;

- hépatite ;

- anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ;

- néphrite ;

- endocardite, phlébite ;

- réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire ;

- manifestations cutanées d'allergie ;

- manifestations psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.

L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) quel que soit leur taux.

Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à la constatation actuelle ou antérieure d'une réaction sérologique positive.

1 an