Code de la santé publique / Partie réglementaire / Première partie : Protection générale de la santé / Livre III : Protection de la santé et environnement / Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail / Chapitre II : Piscines et baignades / Section 1 : Règles sanitaires applicables aux piscines

Article D1332-8 du Code de la santé publique

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Version27/05/2003

Version10/06/2006

Version22/09/2008

Version01/01/2022

Les références de ce texte avant la renumérotation sont les articles : Décret n°81-324 du 7 avril 1981 - art. 6 (M), Code de la santé publique - art. D1332-9 (T), Décret n°81-324 du 7 avril 1981 - art. 6 (Ab)

La référence de ce texte après la renumérotation est l'article : Code de la santé publique - art. D1332-7 (V)

Entrée en vigueur le 22 septembre 2008

Modifié par : Décret n°2008-990 du 18 septembre 2008 - art. 1

Les piscines comprennent un poste de secours situé à proximité directe des plages.

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Entrée en vigueur le 22 septembre 2008
Modifié par :	Décret n°2008-990 du 18 septembre 2008 - art. 1

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