Article R4332-13 du Code de la santé publiqueAbrogé

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La référence de ce texte avant la renumérotation est l'article : Décret n°88-659 du 6 mai 1988 - art. 2-5 (Ab)

Entrée en vigueur le 8 août 2004

Est codifié par : Décret 2004-802 2004-07-29

L'épreuve d'aptitude mentionnée à l'article R. 4332-11 a pour objet de vérifier au moyen d'épreuves écrites et orales que l'intéressé fait preuve d'une connaissance appropriée des matières qui ne lui ont pas été enseignées initialement.
Le stage d'adaptation mentionné à l'article R. 4332-11 a pour objet de donner aux intéressés les connaissances définies à l'alinéa précédent. Il comprend un stage pratique accompagné éventuellement d'une formation théorique complémentaire.
Entrée en vigueur le 8 août 2004
Sortie de vigueur le 3 août 2009
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