Code de la sécurité sociale / Annexes / Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-35)
Article Annexe I à l'art. R434-35 (14) du Code de la sécurité sociale
Chronologie des versions de l'article
Entrée en vigueur le 21 décembre 1985
Est créé par : Décret 85-1353 1985-12-17 art. 1 JORF 21 décembre 1985
Est codifié par : Décret 85-1353 1985-12-17
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13.1 SEQUELLES DE SPLENECTOMIES.
- Cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine 10
- Modification de la formule sanguine 15 à 30
Cicatrice de mauvaise qualité (voir " Appareil digestif ").
13.2 TETANOS.
Quand il guérit, le tétanos laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème).