Code de la sécurité sociale / Annexes / Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)
Article Annexe I à l'art. R434-32 (14) du Code de la sécurité sociale
Chronologie des versions de l'article
Version21/12/1985
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Version06/02/2006
Entrée en vigueur le 6 février 2006
Modifié par : Décret n°2006-111 du 2 février 2006 - art. 1
13
13.1 SEQUELLES DE SPLENECTOMIES.
- Cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine 10
- Modification de la formule sanguine 15 à 30
Cicatrice de mauvaise qualité (voir " Appareil digestif ").
13.2 TETANOS.
Quand il guérit, le tétanos laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème).
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