Article Annexe II tableau 25 du Code de la sécurité sociale

Date de création : 3 août 1945.
Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :
Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;
Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels
Complications de ces affections :
a) complication cardiaque :
insuffisance ventriculaire droite caractérisée
b) complications pleuropulmonaires :
tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie
c) complications non spécifiques :
pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé
d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (syndrome d'Erasmus).
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment :
Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;
Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre ;
Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre ;
Travaux dans les mines de houille ;
Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;
Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;
Extraction, broyage, conditionnement du talc ;
Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;
Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;
Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et déssablage ;
Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre ;
Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;
Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.