Code de la sécurité sociale / Annexes / Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
Article Annexe II : Tableau n° 57 du Code de la sécurité sociale
Chronologie des versions de l'article
Entrée en vigueur le 7 septembre 1991
Est codifié par : Décret 85-1353 1985-12-17
Modifié par : Décret n°91-877 du 3 septembre 1991 - art. 5 () JORF 7 septembre 1991
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
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- A - |
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Epaule |
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Epaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs). |
7 jours |
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule. |
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Epaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle. |
90 jours |
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule. |
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- B - |
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Coude |
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Epicondylite. |
7 jours |
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination. |
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Epitrochléite. |
7 jours |
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination. |
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Hygromas : |
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- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ; |
7 jours |
Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. |
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- hygroma chronique des bourses séreuses. |
90 jours |
Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. |
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Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital). |
90 jours |
Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. |
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- C - |
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Poignet - Main et doigt |
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Tendinite. |
7 jours |
Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts. |
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Ténosynovite. |
7 jours |
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Syndrome du canal carpien. |
30 jours |
Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main. |
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Syndrome de la loge de Guyon. |
30 jours |
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- D - |
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Genou |
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Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe. |
7 jours |
Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée. |
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Hygromas : |
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- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ; |
7 jours |
Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou. |
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- hygroma chronique des bourses séreuses. |
90 jours |
Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou. |
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Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne. |
7 jours |
Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. |
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Tendinite de la patte d'oie. |
7 jours |
Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. |
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- E - |
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Cheville et pied |
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Tendinite achiléenne. |
7 jours |
Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds. |