Code de la sécurité sociale / Annexes / Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
Article Annexe II : Tableau n° 87 du Code de la sécurité sociale
Chronologie des versions de l'article
Entrée en vigueur le 7 mai 1988
Est créé par : Décret 88-575 1988-05-06 art. 8 JORF 7 mai 1988
Est codifié par : Décret 85-1353 1985-12-17
ORNITHOSE-PSITTACOSE
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
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Pneumopathie aiguë. |
21 jours |
Travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections : - travaux d'élevage et de vente des oiseaux ; - travaux de soins aux oiseaux dans les parcs zoologiques et ornithologiques ; - travaux d'élevage, vente, abattage, conservation des volailles. |
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Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux. |
21 jours |
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Formes neuroméningées. |
21 jours |
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Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l'isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de Chlamydia-psittaci. |
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Travaux de laboratoire comportant la manipulation des volailles et oiseaux, de leurs produits ou de leurs déjections. |