Code de la sécurité sociale / Annexes / Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
Article Annexe II : Tableau n° 88 du Code de la sécurité sociale
Chronologie des versions de l'article
Entrée en vigueur le 7 mai 1988
Est créé par : Décret 88-575 1988-05-06 art. 9 JORF 7 mai 1988
Est codifié par : Décret 85-1353 1985-12-17
ROUGET DU PORC (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
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Forme cutanée simple : placard érysipéloïde (en dehors des cas considérés comme accidents du travail). |
7 jours |
Travaux exécutés dans les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, abattoirs, ateliers d'équarrissage, volailleries, pêcheries, poissonneries, cuisines. |
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Forme cutanée associée à une monoarthrite ou à une polyarthrite loco-régionale. |
30 jours |
Travaux exécutés dans les élevages d'ovins, de porcins, de volailles ou de gibiers. |
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Formes cutanées chroniques, à rechute. |
6 mois |
Travaux de conditionnement, transport, entreposage, salaison, mise en conserve, réfrigération, congélation, surgélation de produits alimentaires d'origine animale. |
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Formes septicémiques : complications endocarditiques, intestinales. |
6 mois |
Fabrication de gélatine, de colles à base d'os. Manipulation et traitement de suints, de cuirs verts. Travaux exécutés dans les parcs zoologiques. Travaux exécutés dans les laboratoires vétérinaires. Travaux de gardes-chasse. |