Article Annexe II : Tableau n° 1 du Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

A.-Manifestations aiguës et subaiguës :

Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme).

3 mois

Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.

Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.

30 jours

Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

Encéphalopathie aiguë.

30 jours

Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine » ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.

B.-Manifestations chroniques :

Neuropathies périphériques et / ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.

3 ans

Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.

1 an

Insuffisance rénale chronique.

10 ans

Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes / 100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.

C.-Syndrome biologique associant deux anomalies :

-d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine.-d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes / 100 ml de sang.

30 jours

Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret no 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.