Code de la sécurité sociale / Annexes / Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
Article Annexe II tableau 44 du Code de la sécurité sociale
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Version21/04/2000
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Version24/03/2005
Entrée en vigueur le 21 avril 2000
Est codifié par : Décret 85-1353 1985-12-17
Modifié par : Décret n°2000-343 du 14 avril 2000 - art. 3 () JORF 21 avril 2000
DESIGNATION DES MALADIES :
A. - Sidérose
Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.
Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.
Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.
B. - Complication cardiaque
Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A et B.
A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
A. - Sidérose
Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.
Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.
Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.
B. - Complication cardiaque
Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A et B.
A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
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