Code de la sécurité sociale / Annexes / Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
Article Annexe II tableau 65 du Code de la sécurité sociale
Chronologie des versions de l'article
Version21/12/1985
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Version17/09/1989
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Version24/12/1992
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Version13/02/2003
Entrée en vigueur le 24 décembre 1992
Est codifié par : Décret 85-1353 1985-12-17
Modifié par : Décret n°92-1348 du 23 décembre 1992 - art. 1 () JORF 24 décembre 1992
Date de création : 19 juin 1977.
DESIGNATION DES MALADIES :
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :
A. - Agents chimiques :
Acide chloroplatinique ;
Chloroplatinates alcalins ;
Cobalt et ses dérivés ;
Persulfates alcalins ;
Thioglycolate d'ammonium ;
Epichlorhydrine ;
Hypochlorites alcalins ;
Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ;
Dodécyl-aminoéthyl glycine ;
Insecticides organochlorés ;
Phénothiazines ;
Pipérazine ;
Mercapto-benzothiazole ;
Sulfure de tétraméthyl-thiurame ;
Acide mercapto-propionique et ses dérivés ;
N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;
Hydroquinone et ses dérivés ;
Dithiocarbamates ;
Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ;
Benzisothiazoline-3-one ;
Dérivés de la thiourée ;
Acrylates et méthacrylates ;
Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ;
Dicyclohexylcarbodiimide.
Glutaraldéhyde.
B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :
Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ;
Baume du Pérou ;
Urushiol (laque de Chine) ;
Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ;
Primevère ;
Tulipe ;
Alliacées (notamment ail et oignon) ;
Farines de céréales.
DESIGNATION DES MALADIES :
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :
A. - Agents chimiques :
Acide chloroplatinique ;
Chloroplatinates alcalins ;
Cobalt et ses dérivés ;
Persulfates alcalins ;
Thioglycolate d'ammonium ;
Epichlorhydrine ;
Hypochlorites alcalins ;
Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ;
Dodécyl-aminoéthyl glycine ;
Insecticides organochlorés ;
Phénothiazines ;
Pipérazine ;
Mercapto-benzothiazole ;
Sulfure de tétraméthyl-thiurame ;
Acide mercapto-propionique et ses dérivés ;
N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;
Hydroquinone et ses dérivés ;
Dithiocarbamates ;
Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ;
Benzisothiazoline-3-one ;
Dérivés de la thiourée ;
Acrylates et méthacrylates ;
Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ;
Dicyclohexylcarbodiimide.
Glutaraldéhyde.
B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :
Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ;
Baume du Pérou ;
Urushiol (laque de Chine) ;
Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ;
Primevère ;
Tulipe ;
Alliacées (notamment ail et oignon) ;
Farines de céréales.
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