Article Annexe V à l'article D432-4 du Code de l'environnementAbrogé

Cours d'eau normands
Département du Calvados
La Touques et ses affluents suivants :
Le Douet Vacu ;
Le Douet de la Taille ;
La Calonne ;
le Chaussey ;
La Paquine ;
L'Orbiquet et son affluent la Courtonne ;
Le Douet Saulnier ;
L'Yvie en aval du pont de la D 285 (commune de Clarbec) ;
Le Pré d'Auge ;
Le Cirieux.
La Dives et ses affluents suivants :
L'Ancre ;
La Dorette et ses affluents ;
La Vie et ses affluents ;
La Muance ;
Le Laizon ;
Le Traînefeuille ;
La Filaine.
L'Orne et ses affluents suivants :
La Laize et ses affluents ;
Le ruisseau du Traspy ;
Le ruisseau de la vallée des Vaux ;
Le ruisseau d'Orival ;
Le ruisseau du val la Hère ;
La Baize et ses affluents ;
L'Odon et ses affluents ;
La Guigne ;
Le ruisseau de Flagy ;
Le ruisseau du Vingt-Bec ;
Le ruisseau du val Québert ;
Le ruisseau d'Herbion ;
Le ruisseau de la Porte ;
Le Noireau et son affluent la Drance.
La Seulles et ses affluents de la section située en amont du pont de la D 9 (commune de Juvigny-sur-Seulles).
L'Aure en amont du pont Sadi-Carnot (commune de Bayeux) et ses affluents suivants :
Tous les affluents de la section considérée ;
La Drôme en amont du pont de la D 572 a (commune de Subles) et les affluents de la section considérée.
La Vire et ses affluents suivants :
La Souleuvre, ses affluents et sous-affluents ;
L'Allière ;
La Jourdan ;
La Virène ;
La Dathée en amont du lac (commune de Saint-Manvieu-Bocage) ;
La Brévogne ;
La Drôme.
La Sienne en aval de la retenue du Gast (commune du Gast).
Département de l'Orne
La Baize (affluent rive droite de l'Orne) et ses affluents.
Bassins du Rhin et de la Sarre
Département du Bas-Rhin
La Lauter et ses affluents.
La Sauer et ses affluents.
La Sarre et ses affluents.
La Moder et ses affluents suivants :
Le Rothbach et ses affluents ;
Le Mittlerbach et ses affluents ;
Le Falkensteinbach et ses affluents ;
La Zinsel du nord et ses affluents ;
Le Schwarzbach et ses affluents ;
La Zorn et ses affluents.
L'Ill et ses affluents suivants :
La Bruche et ses affluents ;
L'Ehn et ses affluents ;
Le Rhin Tortu et ses affluents ;
L'Andlau et ses affluents ;
Le Giessen de Sélestat et ses affluents ;
La Blind et ses affluents ;
La Zembs et ses affluents.
Département du Haut-Rhin
L'Ill sur tout son cours dans le département et ses affluents en amont de la Largue.
La Liepvrette et ses affluents.
La Fecht et ses affluents.
La Lauch et ses affluents.
La Thur et ses affluents.
La Doller et ses affluents.
La Largue et ses affluents.