Article Annexe VI à l'article D432-4 du Code de l'environnementAbrogé

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Version05/08/2005

Entrée en vigueur le 5 août 2005

Est codifié par : Décret 2005-935 2005-08-02 JORF 5 août 2005

Bassin de l'Allier
Département du Puy-de-Dôme
La Couze d'Ardes et ses affluents.
La Couze Pavin et ses affluents.
La Couze Chambon en aval de la chute du barrage des Granges et ses affluents.
La Sioule en amont du pont de la Miouze et ses affluents sur tout son cours.
Sous-bassin de la Dore :
La Dore en amont du pont d'Ambert.
La Dolore et ses affluents.
La Faye et ses affluents.
Le ruisseau de Mende et ses affluents.
Le Couzon et ses affluents.
La Credogne et ses affluents.
Bassin de la Loire
Département du Puy-de-Dôme
Sous-bassin de l'Ance du Nord :
L'Ance du Nord.
L'Ancette et ses affluents.
La Ligonne et ses affluents.
Bassin de la Dordogne
Département du Puy-de-Dôme
La Dordogne.
Le Chavanon et ses affluents.
La Mortagne et ses affluents.
La Burande et ses affluents.
La Tialle et ses affluents.
Sous-bassin de la Rhue :
La Rhue et ses affluents.
La Tarentaine et ses affluents.
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Entrée en vigueur le 5 août 2005
Sortie de vigueur le 1 janvier 2014

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