Code de l'environnement / ANNEXES
Article Annexe VII à l'article R432-3 du Code de l'environnementAbrogé
Chronologie des versions de l'article
Entrée en vigueur le 5 août 2005
Est codifié par : Décret n°2005-935 du 2 août 2005 (V)
Cours d'eau normands
1° La Touques, en aval de son confluent avec l'Orbiquet, commune de Lisieux (Calvados).
2° L'Orne, en aval de son confluent avec la Maire, commune de Serans (Orne).
3° La Vire, en aval de son confluent avec la Soulouvre, commune de Campeaux (Calvados).
4° La Douve, en aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Martin-le-Hébert, commune de Sottevast (Manche).
5° La Saire, en aval de son confluent avec le ruisseau du Mesnil-au-Val, commune de Theil (Manche).
6° La Sienne, en aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon (Manche).
7° La Sée, en aval de son confluent avec le Clénon, commune des Gresnays (Manche).
8° La Sélune, en aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly (Manche).