Code de l'environnement / ANNEXES

Article Annexe VI à l'article R432-3 du Code de l'environnementAbrogé

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Version05/08/2005

Entrée en vigueur le 5 août 2005

Est codifié par : Décret n°2005-935 du 2 août 2005 (V)

Bassin de l'Authie

L'Authie, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Coigneux (Somme), jusqu'à la limite de salure des eaux, au Pont-à-Cailloux, communes de Conchil-le-Temple (Pas-de-Calais) et de Quend-le-Jeune (Somme).

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Entrée en vigueur le 5 août 2005
Est codifié par :	Décret n°2005-935 du 2 août 2005 (V)

Sortie de vigueur le 1 janvier 2014
Abrogé par :	Décret n°2007-1760 du 14 décembre 2007 - art. 6

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