Article Annexe II à l'article R432-3 du Code de l'environnementAbrogé

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Version05/08/2005

Entrée en vigueur le 5 août 2005

Est codifié par : Décret n°2005-935 du 2 août 2005 (V)

Bassin de la Loire

DÉPARTEMENT

COURS D'EAU

PARTIES À CLASSER

Allier

La Loire.

Tout le parcours dans le département.

L'Allier.

Idem.

Le Cher.

Idem.

La Sioule.

Idem.

Le Sichon.

Idem.

La Besbre.

En aval de la limite amont de la commune de Saint-Clément y compris l'installation du moulin Jury.

L'Aumance.

En aval de la limite amont des communes de Hérisson et Venas.

Ardèche

La Loire.

Tout le parcours dans le département.

L'Allier.

Idem.

Les affluents de la Loire et de l'Allier.

Idem.

Cantal

L'Alagnon.

Idem.

Charente

La Vienne.

Idem.

Cher

La Loire.

Idem.

L'Allier.

Idem.

Le Cher.

Idem.

L'Yèvre.

Idem.

Les Deux Sauldres.

Idem.

Corrèze

La Vienne.

Idem.

La Combade.

Idem.

Creuse

La Grande Creuse.

Depuis Felletin jusqu'à la sortie du département.

La Petite Creuse.

Depuis Boussac jusqu'au confluent.

La Gartempe.

Du moulin de Talabaud à la sortie du département.

Le Taurion (Thaurion).

Du ruisseau de Villeneuve du département.

La Maulde.

De la cascade du Jarreaux à la sortie du département.

La Rozeille.

De Moutiers-Rozeille à son confluent.

La Vige.

De son entrée dans le département à son confluent.

Le Verraux.

Sur 5 kilomètres à partir du confluent.

Indre

Le Cher.

Tout le parcours dans le département.

La Creuse.

Idem.

La Gartempe.

Idem.

La Bouzanne.

Depuis le ruisseau de Crésançais jusqu'au confluent.

La Gargilesse.

Depuis le ruisseau d'Orsenne jusqu'au confluent.

L'Anglin.

Depuis le ruisseau de l'Abloux jusqu'au confluent.

Indre-et-Loire

La Loire.

Tout le parcours dans le département.

La Vienne.

Idem.

Le Cher.

Idem.

La Creuse.

Idem.

La Gartempe.

Idem.

L'Escotais.

Idem.

La Dème ou la Desmée.

Idem.

La Vandœuvre ou le Long.

Idem.

Loir-et-Cher

La Loire.

Idem.

Le Cher.

Idem.

La Sauldre.

Idem.

Loire

La Loire.

Idem.

Le Sornin.

Idem.

Le Lignon du Nord.

Du confluent de l'Auzon du nord au confluent en Loire.

L'Aix.

Du confluent de l'Isable au confluent en Loire.

La Coise.

Du confluent de Valvan au confluent en Loire.

Loire-Atlantique

La Loire.

De l'entrée dans le département à la limite de salure des eaux.

La Sèvre Nantaise.

Tout le parcours dans le département.

La Maine.

Idem.

Haute-Loire

La Loire.

Idem.

L'Allier.

Idem.

L'Alagnon (Allagnon).

Idem.

Loiret

La Loire.

Idem.

Lozère

L'Allier.

Idem.

Le Chapeauroux et tous ses tributaires.

Idem.

Le Langouiron.

Idem.

Le Donazeau.

Idem.

L'Ance du Sud.

Idem.

Maine-et-Loire

La Loire.

Idem.

Le Loir.

Idem.

La Maine.

Idem.

La Mayenne.

Idem.

La Sarthe.

Idem.

Le Thouet.

Idem.

Le Layon.

Idem.

L'Oudon.

Depuis Segré jusqu'au confluent de la Mayenne.

Mayenne

La Mayenne.

Tout le parcours dans le département.

L'Ernée.

Idem.

La Varenne.

Idem.

La Colmont.

Idem.

La Sarthe.

Idem.

Nièvre

La Loire.

Idem.

L'Allier.

Idem.

L'Aron.

Idem.

Puy-de-Dôme

L'Allier.

Idem.

L'Alagnon.

Idem.

La Dore.

Du pont d'Ambert à son confluent dans l'Allier.

La Sioule.

Du pont de la Miouse à la sortie du département.

Le Sioulet.

De Pontaumur à la Sioule.

Saône-et-Loire

La Loire.

Tout le parcours du département.

L'Arroux.

Depuis Autun (le pont d'Arroux) jusqu'à son confluent avec la Loire.

Sarthe

Le Loir.

Tout le parcours dans le département.

Le Tusson.

Idem.

L'Etangsort.

Idem.

La Veuve.

Idem.

L'Escotais.

Idem.

La Desmée ou la Dème.

Idem.

Le Long ou la Vandœuvre.

Idem.

La Sarthe.

Idem.

L'Huisne.

Idem.

Le Rosay Est.

Idem.

Le Due.

Idem.

Le Dinan.

Idem.

La Fare.

Idem.

Deux-Sèvres

La Dive du Sud.

Idem.

La Vanne.

Idem.

Le Thouet.

Idem.

La Dive du Nord.

Idem.

Vienne

La Vienne.

Idem.

Le Gartempe.

Idem.

L'Anglin.

Idem.

La Creuse.

Idem.

La Vanne.

Idem.

La Dive du Sud.

Idem.

Le Clain.

Du confluent de la Dive du Sud à son embouchure dans la Vienne.

Haute-Vienne

La Vienne.

Tout le parcours dans le département.

Le Taurion.

Idem.

La Maulde.

Idem.

Le Gartempe.

Idem.

La Combade.

Idem.

La Vige.

Idem.

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Entrée en vigueur le 5 août 2005
Sortie de vigueur le 1 janvier 2014

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