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Code de déontologie des architectes
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Code de déontologie des architectes.
Art. 1
1
TITRE Ier
Missions de l'architecte.
Art. 2
2
TITRE II
Devoirs professionnels
CHAPITRE 1er
Règles générales
Section 1
Règles personnelles.
Art. 3
Art. 4
Art. 5
Art. 6
Art. 7
Art. 8
Art. 9
Art. 10
Art. 10-bis
3 à 10-bis
Section 2
Devoirs envers les clients.
Art. 11
Art. 12
Art. 13
Art. 14
Art. 15
Art. 16
11 à 16
Section 3
Devoirs envers les confrères.
Art. 17
Art. 18
Art. 19
Art. 20
Art. 21
Art. 22
Art. 23
Art. 24
Art. 25
17 à 25
Section 4
Relations avec l'ordre et les administrations publiques.
Art. 27
Art. 28
Art. 29
Art. 30
Art. 31
Art. 32
27 à 32
CHAPITRE II
Règles particulières à chacun des modes d'exercice
Section 1
Exercice libéral ou en société.
Art. 33
Art. 34
Art. 35
Art. 36
Art. 37
Art. 38
Art. 39
Art. 40
Art. 41
Art. 42
33 à 42
Section 2
Exercice salarial.
Art. 43
Art. 44
Art. 45
43 à 45
CHAPITRE III
Règles relatives à la rémunération.
Art. 46
Art. 47
46 à 47
TITRE III
Dispositions finales.
Art. 48
48
Contactez notre service commercial au
01 84 80 33 48