Article 3 du Décret n°91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'airAbrogé

Chronologie des versions de l'article

Version01/09/1991
>
Version01/01/2008

Entrée en vigueur le 1 janvier 2008

Modifié par : Décret n°2007-600 du 26 avril 2007 - art. 1 () JORF 27 avril 2007 en vigueur le 1er janvier 2008

Ces formations sont réparties entre :
1° L'état-major de l'armée de l'air ;
2° Les forces ;
3° Les bases aériennes ;
4° La direction des ressources humaines de l'armée de l'air ;
5° Les services.
Affiner votre recherche

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).