Décret n°2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

Sur le décret

Entrée en vigueur : 29 décembre 2001
Dernière modification : 29 décembre 2001

Commentaires4


M. Reiss Frédéric · Questions parlementaires · 3 mai 2005

Cette réduction d'impôts concerne les zones classées en zone de revitalisation rurale mais aussi une liste de communes fixée par le décret n° 2001-1315 du 28 novembre 2001. […] Dans ces circonstances, il souhaiterait connaître les critères qui ont prévalu dans le choix des communes bénéficiant de la réduction d'impôts. […] Les zones éligibles à l'avantage fiscal ont été définies par le décret n° 2001-1315 du 28 décembre 2001. […]

 

M. Fernand Demilly, du group RDSE, de la circonsciption: Somme · Questions parlementaires · 25 juillet 2002

Fernand Demilly attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur le champ d'application du décret n° 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts. […] Les communes de Cayeux-sur-Mer, Mers-les-bains et Saint-Valéry-sur-Somme situées sur la côte picarde ont été exclues de ce décret, […]

 

M. Vannson François · Questions parlementaires · 4 février 2002

Les nouvelles zones éligibles à l'avantage fiscal sont délimitées par le décret n° 2001-1315 du 28 décembre 2001 qui a été publiée au Journal officiel du 29 décembre 2001, pages 21265 à 21277. La liste exhaustive de ces zones rurales annexées à ce décret comporte un grand nombre de communes du massif vosgien.

 

Décision1


1Tribunal administratif de Nantes, 24 octobre 2013, n° 1101012

Rejet — 

[…] 3. Considérant que l'arrêté interministériel du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale a classé pour le département des Pyrénées-Orientales l'ensemble des communes de l'arrondissement de Prades dont fait partie la commune de Font-Romeu-Odeillo-Via ; qu'il suit de là que l'administration ne pouvait légalement retenir ni l'absence de classement de cette commune en zone de revitalisation rurale ni, par voie de conséquence, le motif pris de ce que le logement n'est pas situé dans une commune figurant sur la liste en zone rurale concernée par l'objectif n°2 des fonds structurels, telle qu'elle est définie à l'annexe au décret n°2001-1315 du 28 décembre 2001, ou dans le périmètre d'une agglomération nouvelle ;

 

Document parlementaire0

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Versions du texte


Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement,

Vu le traité du 25 mars 1957 instituant la Communauté européenne ;

Vu le règlement (CE) n° 1260/1999 du Conseil des Communautés européennes du 21 juin 1999 portant dispositions générales sur les fonds structurels, notamment son article 4 ;

Vu le code général des impôts, notamment son article 199 decies E,
Article 1
Pour l'application des dispositions du troisième alinéa de l'article 199 decies E du code général des impôts, les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, inscrites sur la liste des zones concernées en France par l'objectif n° 2 prévue à l'article 4 du règlement (CE) n° 1260/1999 du Conseil du 21 juin 1999 portant dispositions générales sur les fonds structurels sont délimitées conformément à l'annexe jointe au présent décret.
Article 2
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de l'équipement, des transports et du logement, le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, la secrétaire d'Etat au budget et le secrétaire d'Etat au tourisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes :
Article ANNEXE
01 - Ain
Anglefort, Aranc, Arandas, Argis, Chaley, Cleyzieu, Conand, Corlier, Cormaranche-en-Bugey, Evosges, Hostias, Nivollet-Montgriffon, Oncieu, Prémillieu, Saint-Rambert-en-Bugey, Tenay, Thézillieu, Torcieu.
02 - Aisne
Abbécourt, Achery, Agnicourt-et-Séchelles, Aisonville-et-Bernoville, Alaincourt, Amigny-Rouy, Anguilcourt-le-Sart, Annois, Archon, Arrancy, Artemps, Assis-sur-Serre, Attilly, Aubencheul-aux-Bois, Aubigny-aux-Kaisnes, Audignicourt, Audigny, Aulnois-sous-Laon, Les Autels, Autremencourt, Autreppes, Bancigny, Barenton-Bugny, Barenton-Cel, Barenton-sur-Serre, Barisis, Barzy-en-Thiérache, Bassoles-Aulers, Beaumont-en-Beine, Beaurevoir, Beauvois-en-Vermandois, Becquigny, Bellenglise, Bellicourt, Benay, Bergues-sur-Sambre, Berlise, Bernot, Bertaucourt-Epourdon, Berthenicourt, Berzy-le-Sec, Besmé, Besny-et-Loizy, Béthancourt-en-Vaux, Bièvres, Blérancourt, Blois-lès-Pargny, Boncourt, Bony, Bosmont-sur-Serre, Bourguignon-sous-Coucy, Bourguignon-sous-Montbavin, La Bouteille, Brancourt-en-Laonnois, Brancourt-le-Grand, Braye-en-Thiérache, Bray-Saint-Christophe, Brie, Brissay-Choigny, Brissy-Hamégicourt, Brunehamel, Bruyères-et- Montbérault, Bucilly, Bucy-lès-Cerny, Bucy-lès-Pierrepont, Buironfosse, Burelles, Caillouël-Crépigny, Camelin, La Capelle, Castres, Le Catelet, Caulaincourt, Caumont, Cerizy, Cerny-en-Laonnois, Cerny-lès-Bucy, Cessières, Chaillevois, Chalandry, Chamouille, Champs, Châtillon-lès-Sons, Châtillon-sur-Oise, Chavigny, Chérêt, Chéry-lès-Pouilly, Chéry-lès-Rozoy, Chevregny, Chevresis-Monceau, Chigny, Chivres-en-Laonnois, Chivy-lès-Etouvelles, Cilly, Clacy-et-Thierret, Clairfontaine, Clastres, Clermont-les-Fermes, Colligis-Crandelain, Commenchon, Contescourt, Coucy-le-Château-Auffrique, Coucy-lès-Eppes, Coucy-la-Ville, Courbes, Courtrizy-et-Fussigny, Couvron-et-Aumencourt, Crécy-au-Mont, Crécy-sur-Serre, Crépy, Croix-Fonsommes, Crupilly, Cugny, Cuirieux, Cuiry-lès-Iviers, Dagny-Lambercy, Dercy, Deuillet, Dizy-le-Gros, Dohis, Dolignon, Dorengt, Douchy, Dury, Ebouleau, Effry, Englancourt, Eparcy, Eppes, Erlon, Erloy, Esquéhéries, Essigny-le-Grand, Essigny-le-Petit, Estrées, Etaves-et-Bocquiaux, Etouvelles, Etréaupont, Etreillers, Faucoucourt, La Ferté-Chevresis, Fesmy-le-Sart, Festieux, Fieulaine, La Flamengrie, Flavigny-le-Grand-et-Beaurain, Flavy-le-Martel, Fluquières, Folembray, Fonsommes, Fontaine-lès-Clercs, Fontaine-Notre-Dame, Fontaine-Uterte, Fontenelle, Foreste, Fourdrain, Francilly-Selency, Fresnes, Fressancourt, Frières-Faillouël, Froidestrées, Froidmont-Cohartille, Gercy, Gergny, Germaine, Gibercourt, Gizy, Goudelancourt-lès-Pierrepont, Gouy, Grandlup-et-Fay, Grandrieux, Gricourt, Gronard, Grougis, Guivry, Guny, Hannapes, Happencourt, Harcigny, Hargicourt, Hary, Lehaucourt, Hauteville, Haution, La Hérie, Hinacourt, Holnon, Homblières, Houry, Iron, Itancourt, Jeancourt, Joncourt, Jumencourt, Juvigny, Laigny, Lanchy, Landouzy-la-Cour, Landricourt, Laniscourt, Lappion, Laval-en-Laonnois, Lavaqueresse, Lempire, Lerzy, Leschelles, Lesdins, Lesquielles-Saint-Germain, Leuilly-sous-Coucy, Leury, Levergies, Lierval, Liesse-Notre-Dame, Liez, Lizy, Lugny, Luzoir, Ly-Fontaine, Mâchecourt, Macquigny, Magny-la-Fosse, Maissemy, Malzy, Manicamp, Marchais, Marcy, Marcy-sous-Marle, Marest-Dampcourt, Marly-Gomont, Martigny-Courpierre, Mauregny-en-Haye, Mayot, Mennessis, Mennevret, Merlieux-et-Fouquerolles, Mesbrecourt-Richecourt, Mesnil-Saint-Laurent, Mézières-sur-Oise, Missy-aux-Bois, Missy-lès-Pierrepont, Molain, Molinchart, Monampteuil, Monceau-lès-Leups, Monceau-le-Waast, Monceau-sur-Oise, Mondrepuis,
Mons-en-Laonnois, Montaigu, Montbavin, Montbrehain, Montchâlons, Monthenault, Montigny-en-Arrouaise, Montigny-le-Franc, Montigny-sous-Marle, Montigny-sur-Crécy, Montloué, Morcourt, Morgny-en-Thiérache, Mortiers, Moy-de-l'Aisne, Nampcelles-la-Cour, Nauroy, Neuflieux, Neuve-Maison, La Neuville-Bosmont, La Neuville-en-Beine, La Neuville-lès-Dorengt, Neuville-sur-Ailette, Neuvillette, Nizy-le-Comte, Noircourt, Nouvion-et-Catillon, Nouvion-le-Comte, Nouvion-le-Vineux, Noyales, Noyant-et-Aconin, Ohis, Oisy, Ollezy, Omissy, Orgeval, Origny-en-Thiérache, Pancy-Courtecon, Papleux, Parfondeval, Parfondru, Pargny-les-Bois, Parpeville, Pasly, Pierremande, Pierrepont, Pithon, Pleine-Selve, Ploisy, Plomion, Ployart-et-Vaurseine, Pommiers, Pontru, Pontruet, Pont-Saint-Mard, Pouilly-sur-Serre, Prémont, Prémontré, Presles-et-Thierny, Prisces, Proisy, Proix, Quierzy, Quincy-Basse, Raillimont, Ramicourt, Regny, Remaucourt, Remies, Remigny, Renansart, Renneval, Résigny, Ribeauville, Rocquigny, Rogécourt, Rogny, Romery, Roupy, Rouvroy, Rouvroy-sur-Serre, Royaucourt-et-Chailvet, Rozoy-sur-Serre, Saint-Algis, Saint-Aubin, Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt, Sainte-Geneviève, Saint-Martin-Rivière, Saint-Nicolas-aux-Bois, Saint-Paul-aux-Bois, Saint-Pierremont, Sainte-Preuve, Saint-Simon, Samoussy, Savy, Seboncourt, Selens, La Selve, Septmonts, Septvaux, Sequehart, Serain, Seraucourt-le-Grand, Servais, Séry-lès-Mézières, Sissy, Soize, Sommeron, Sommette-Eaucourt, Sons-et-Ronchères, Sorbais, Surfontaine, Suzy, Tavaux-et-Pontséricourt, Thenailles, Thiernu, Le Thuel, Toulis-et-Attencourt, Travecy, Trefcon, Trosly-Loire, Trucy, Tugny-et-Pont, Tupigny, Ugny-le-Gay, Urcel, Urvillers, Vadencourt, La Vallée-au-Blé, La Vallée-Mulâtre, Vassens, Vaucelles-et-Beffecourt, Vauxrezis, Vauxaillon, Vaux-Andigny, Vaux-en-Vermandois, Vendelles, Vendeuil, Vendhuile, Vénérolles, Le Verguier, Grand-Verly, Petit-Verly, Vermand, Verneuil-sous-Coucy, Verneuil-sur-Serre, Versigny, Vesles-et-Caumont, Veslud, Vigneux-Hocquet, La Ville-aux-Bois-lès-Dizy, Villequier-Aumont, Villeret, Villers-le-Sec, Villers-lès-Guise, Villers-Saint-Christophe, Vincy-Reuil-et-Magny, Vivaise, Vorges, Voulpaix, Voyenne, Wassigny, Watigny, Wimy, Wissignicourt.
03 - Allier
Aubigny, Aurouër, Bagneux, Busset, La Chapelle, Colombier, Contigny, Coulandon, Coulanges, Deneuille-les-Mines, Diou, Gennetines, Hyds, Lignerolles, Molles, Monétay-sur-Loire, Montilly, Montoldre, Pierrefitte-sur-Loire, Saint-Ennemond, Saint-Pourçain-sur-Besbre, Saligny-sur-Roudon, Teillet-Argenty, Toulon-sur-Allier, Trévol, Vaumas, Vaux, Verneix, Villeneuve-sur-Allier.
04 - Alpes-de-Haute-Provence
Aiglun, Aubignosc, Authon, Barras, Le Castellard-Melan, Le Castellet, Le Chaffaut-Saint-Jurson, Châteauneuf-Val-Saint-Donat, La Condamine-Châtelard, Dauphin, Enchastrayes, Entrages, Entrepierres, Entrevennes, L'Escale, Faucon-de-Barcelonnette, Ganagobie, Jausiers, Larche, Limans, Lurs, Malijai, Mallemoisson, Marcoux, Les Mées, Meyronnes, Mirabeau, Mison, Niozelles, Peipin, Peyruis, Pierrerue, Puimichel, La Robine-sur-Galabre, Hautes-Duyes, Saint-Geniez, Saint-Maime, Saint-Martin-les-Eaux, Saint-Michel-l'Observatoire, Saint-Paul-sur-Ubaye, Salignac, Sigonce, Sourribes, Thoard, Les Thuiles, Uvernet-Fours, Villeneuve.
05 - Hautes-Alpes
Cervières, Châteauroux-les-Alpes, Châteauvieux, Crévoux, Crots, Eyguians, Fouillouse, La Freissinouse, Jarjayes, Lardier-et-Valença, Lazer, Lettret, Manteyer, Monêtier-Allemont, Montgenèvre, Neffes, Névache, Les Orres, Pelleautier, Le Poët, Puy-Saint-André, Rabou, La Roche-des-Arnauds, Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur, La Saulce, Sigoyer, Tallard, Upaix, Val-des-Prés, Ventavon.
06 - Alpes-Maritimes
Ascros, Auvare, Bairols, Belvédère, La Bollène-Vésubie, Bonson, Caussols, Clans, Coaraze, Courmes, La Croix-sur-Roudoule, Cuébris, Duranus, Escragnolles, Gilette, Gourdon, Ilonse, Lantosque, Lieuche, Lucéram, Malaussène, Marie, Massoins, La Penne, Pierlas, Pierrefeu, Puget-Rostang, Puget-Théniers, Revest-les-Roches, Rigaud, Rimplas, Roquebillière, Roquesteron, Roubion, Roure, Saint-Antonin, Saint-Léger, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Saint-Vallier-de-Thiey, Sigale, Thiéry, Toudon, Touët-sur-Var, La Tour, Tourette-du-Château, Tournefort, Utelle, Valdeblore, Villars-sur-Var.
07 - Ardèche
Accons, Ailhon, Alba-la-Romaine, Ardoix, Aubignas, Bidon, Le Chambon, Le Crestet, Désaignes, Dornas, Empurany, Fons, Gilhoc-sur-Ormèze, Gras, Jaunac, Lalouvesc, Lamastre, Larnas, Lentillères, Mariac, Monestier, Nonières, Nozières, Préaux, Quintenas, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Basile, Saint-Christol, Saint-Cierge-sous-le-Cheylard, Saint-Cyr, Saint-Etienne-de-Boulogne, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Jeure-d'Ay, Saint-Julien-du-Serre, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-Vocance, Saint-Just, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Marcel-lès-Annonay, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Michel-d'Aurance, Saint-Michel-de-Boulogne, Saint-Montant, Saint-Pierre-sur-Doux, Saint-Prix, Saint-Remèze, Saint-Romain-d'Ay, Saint-Symphorien-de-Mahun, Saint-Thomé, Satillieu, Talencieux, Valvignères, Vanosc, Vernosc-lès-Annonay, Vesseaux, Villevocance, Vocance.
08 - Ardennes
Aiglemont, Amblimont, Anchamps, Arreux, Aubrives, Auflance, Autrecourt-et-Pourron, Balaives-et-Butz, Belval, Bièvres, Blombay, Bosseval-et-Briancourt, Boulzicourt, Bourg-Fidèle, Boutancourt, Brévilly, Chalandry-Elaire, Champigneul-sur-Vence, La Chapelle, Charnois, Le Châtelet-sur-Sormonne, Chéhéry, Cheveuges, Chilly, Chooz, Cliron, Daigny, Damouzy, Les Deux-Villes, Deville, Douzy, Elan, Escombres-et-le-Chesnois, Etalle, Etrépigny, Euilly-et-Lombut, Evigny, Fagnon, Fépin, La Ferté-sur-Chiers, Fleigneux, Foisches, Francheval, Fromy, Gernelle, Gespunsart, Givonne, La Grandville, Guignicourt-sur-Vence, Ham-les-Moines, Ham-sur-Meuse, Hannogne-Saint-Martin, Harcy, Hargnies, Haudrecy, Haulmé, Les Hautes-Rivières, Herbeuval, Hierges, Houldizy, Illy, Issancourt-et-Rumel, Joigny-sur-Meuse, Laifour, Landrichamps, Laval-Morency, Linay, Lonny, Lumes, Mairy, Malandry, Margny, Margut, Matton-et-Clémency, Maubert-Fontaine, Les Mazures, Messincourt, Mogues, Moiry, La Moncelle, Mondigny, Montcornet, Montigny-sur-Meuse, Murtin-et-Bogny, Neuville-lès-This, Noyers-Pont-Maugis, Omicourt, Osnes, Pouru-aux-Bois, Pouru-Saint-Rémy, Puilly-et-Charbeaux, Pure, Regniowez, Remilly-les-Pothées, Renwez, Rimogne, Rubécourt-et-Lamécourt, Sachy, Sailly, Saint-Aignan, Saint-Laurent, Saint-Marceau, Saint-Marcel, Saint-Menges, Saint-Pierre-sur-Vence, Sapogne-sur-Marche, Sapogne-et-Feuchères, Sécheval, Sévigny-la-Forêt, Signy-Montlibert, Sormonne, Sury, Taillette, Tétaigne, Thelonne, Thilay, This, Tournavaux, Tournes, Tremblois-lès-Carignan, Tremblois-lès-Rocroi, Vaux-lès-Mouzon, Villers-Cernay, Villers-devant-Mouzon, Villers-le-Tilleul, Villers-sur-Bar, Villers-sur-le-Mont, Ville-sur-Lumes, Villy, Vrigne-Meuse, Warnécourt, Williers, Yvernaumont.
09 - Ariège
Aigues-Vives, Artix, Arvigna, La Bastide-de-Bousignac, La Bastide-sur-l'Hers, Belloc, Bézac, Brie, Calzan, Camon, Canté, Cazals-des-Baylès, Cazaux, Coussa, Dun, Esclagne, Escosse, Esplas, Gaudiès, Gudas, Les Issards, Justiniac, Labatut, Lagarde, Lapenne, Léran, Lescousse, Limbrassac, Lissac, Loubens, Madière, Malegoude, Malléon, Montbel, Montégut-Plantaurel, Moulin-Neuf, Le Peyrat, Pradettes, Les Pujols, Régat, Rieucros, Roumengoux, Saint-Amans, Saint-Bauzeil, Sainte-Foi, Saint-Julien-de-Gras-Capou, Saint-Martin-d'Oydes, Saint-Michel, Saint-Quentin-la-Tour, Saint-Quirc, Saint-Victor-Rouzaud, Ségura, Tabre, Troye-d'Ariège, Unzent, Vals, Ventenac, Vira, Viviès.
10 - Aube
Bercenay-en-Othe, Bessy, Les Bordes-Aumont, Bouranton, Bourguignons, Brévonnes, Briel-sur-Barse, Bucey-en-Othe, Charny-le-Bachot, Châtres, Le Chêne, Chennegy, Cormost, Courteranges, Crancey, Dosches, Droupt-Sainte-Marie, Estissac, Fontaine-les-Grès, Fralignes, Gélannes, Géraudot, Isle-Aumont, Jeugny, Laubressel, Lusigny-sur-Barse, Maupas, Méry-sur-Seine, Mesgrigny, Mesnil-Saint-Père, Mesnil-Sellières, Messon, Montceaux-lès-Vaudes, Moussey, Mussy-sur-Seine, Neuville-sur-Vannes, Ormes, Payns, Piney, Plancy-l'Abbaye, Pouan-les-Vallées, Rhèges, Rouilly-Sacey, Saint-Hilaire-sous-Romilly, Saint-Léger-près-Troyes, Saint-Mesmin, Saint-Parres-lès-Vaudes, Saint-Thibault, Savières, Thennelières, Torcy-le-Petit, Torvilliers, Vallant-Saint-Georges, Vaudes, La Vendue-Mignot, Villemaur-sur-Vanne, Villette-sur-Aube, Villy-en-Trodes.
11 - Aude
Aigues-Vives, Aragon, Argeliers, Argens-Minervois, Bagnoles, Bize-Minervois, Boutenac, Les Brunels, Cabrespine, Camplong-d'Aude, Carlipa, Castans, Castelnau-d'Aude, Caunes-Minervois, Cenne-Monestiés, Citou, Conilhac-Corbières, Cruscades, Escales, Fabrezan, Fendeille, Ferrals-les-Corbières, Fontcouverte, Ginestas, Homps, Issel, Labécède-Lauragais, Laurabuc, Laure-Minervois, Lespinassière, Limousis, Luc-sur-Orbieu, Mailhac, Marseillette, Mas-Saintes-Puelles, Mirepeisset, Mireval-Lauragais, Montbrun-des-Corbières, Montolieu, Montséret, Moussoulens, Ornaisons, Paraza, Pexiora, Peyrens, La Pomarède, Pouzols-Minervois, Raissac-sur-Lampy, Roquecourbe-Minervois, Roubia, Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Frichoux, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Nazaire-d'Aude, Saint-Papoul, Sainte-Valière, Sallèles-Cabardès, Tourouzelle, Trausse, Tréville, Ventenac-en-Minervois, Verdun-en-Lauragais, Villarzel-Cabardès, Villegly, Villemagne, Villeneuve-Minervois, Villespy.
12 - Aveyron
Les Albres, Almont-les-Junies, Asprières, Balaguier-d'Olt, Bessuéjouls, Boisse-Penchot, Bouillac, Castelnau-de-Mandailles, Le Cayrol, Flagnac, Foissac, Lassouts, Livinhac-le-Haut, Martiel, Morlhon-le-Haut, Naussac, La Rouquette, Saint-Parthem, Sainte-Radegonde, Saint-Santin, Salles-Courbatiès, Causse-et-Diège, Savignac, Sonnac, Vailhourles.
13 - Bouches-du-Rhône
Belcodène, Châteauneuf-le-Rouge.
14 - Calvados
Acqueville, Agy, Aignerville, Amayé-sur-Seulles, Amfreville, Anctoville, Angoville, Arganchy, Asnières-en-Bessin, Aubigny, Auquainville, Les Autels-Saint-Bazile, Balleroy, Banneville-sur-Ajon, Barbeville, Barneville-la-Bertran, La Bazoque, Beaumais, Bellou, Bernesq, Bernières-d'Ailly, Bernières-le-Patry, La Bigne, Blay, Le Bô, La Boissière, Bonnemaison, Bonnoeil, Bons-Tassilly, Boulon, Brémoy, Le Breuil-en-Bessin, La Brévière, Bricqueville, Bucéels, Burcy, Cahagnes, Cahagnolles, La Cambe, Campandré-Valcongrain, Campigny, Canchy, Cardonville, Cartigny-l'Epinay, Castillon, Castilly, Caumont-l'Eventé, Caumont-sur-Orne, Cauville, Cernay, Cerqueux, Cesny-Bois-Halbout, La Chapelle-Engerbold, La Chapelle-Haute-Grue, La Chapelle-Yvon, Cheffreville-Tonnencourt, Chênedollé, Chouain, Clécy, Clinchamps-sur-Orne, Colleville-sur-Mer, Colombières, Combray, Condé-sur-Seulles, Cordebugle, Cordey, Cormolain, Cossesseville, Cottun, Coulvain, Courtonne-la-Meurdrac, Courtonne-les-Deux-Eglises, Courvaudon, Cricqueboeuf, Cricqueville-en-Bessin, Crocy, Croisilles, Crouay, La Croupte, Culey-le-Patry, Cussy, Damblainville, Dampierre, Danvou-la-Ferrière, Le Désert, Le Détroit, Deux-Jumeaux, Donnay, Ecrammeville, Ellon, Englesqueville-la-Percée, Epaney, Epinay-sur-Odon, Eraines, Ernes, Espins, Esquay-sur-Seulles, Esson, Estry, Etréham, Familly, Fauguernon, Fervaques, Firfol, La Folie, La Folletière-Abenon, Fontaine-le-Pin, Fontenay-le-Marmion, Formigny, Foulognes, Fourches, Fourneaux-le-Val, Fourneville, Fresné-la-Mère, Fresney-le-Puceux, Friardel, Fumichon, Géfosse-Fontenay, Genneville, Grandcamp-Maisy, Grimbosq, Guéron, Hermival-les-Vaux, Heurtevent, La Hoguette, L'Hôtellerie, Hottot-les-Bagues, La Houblonnière, Les Isles-Bardel, Jort, Juaye-Mondaye, Jurques, Laize-la-Ville, La Lande-sur-Drôme, Landes-sur-Ajon, Lassy, Leffard, Lénault, Lessard-et-le-Chêne, Lingèvres, Lison, Lisores, Litteau, Le Molay-Littry, Livry, Le Locheur, Les Loges, Les Loges-Saulces, Longraye, Longueville, Longvillers, Louvières, Louvigny, Maisoncelles-Pelvey, Maisoncelles-sur-Ajon, Maisons, Mandeville-en-Bessin, Le Marais-la-Chapelle, Marolles, Martainville, Martigny-sur-l'Ante, May-sur Orne, Meslay, Le Mesnil-au-Grain, Le Mesnil-Auzouf, Le Mesnil-Durand, Le Mesnil-Eudes, Le Mesnil-Germain, Le Mesnil-Guillaume, Le Mesnil-Simon, Le Mesnil-Villement, Meulles, Missy, Les Monceaux, Monfréville, Montchamp, Montfiquet, Monts-en-Bessin, Morteaux-Couliboeuf, Mosles, Les Moutiers-en-Cinglais, Les Moutiers-Hubert, Moyaux, Mutrécy, Neuilly-la-Forêt, Nonant, Noron-l'Abbaye, Noron-la-Poterie, Notre-Dame-de-Courson, Noyers-Bocage, Olendon, Ondefontaine, Osmanville, Les Oubeaux, Ouilly-du-Houley, Parfouru-sur-Odon, Pennedepie, Périgny, Perrières, Pertheville-Ners, Pierrefitte-en-Cinglais, Pierrepont, Pierres, Le Pin, Placy, Planquery, Le Plessis-Grimoult, La Pommeraye, Pont-d'Ouilly, Pontécoulant, Potigny, Préaux-Saint-Sébastien, Le Pré-d'Auge, Presles, Prêtreville, Proussy, Quetteville, Ranchy, Ranville, Rapilly, La Rocque, Rocques, Roucamps, Rubercy, Rully, Russy, Saint-Agnan-le-Malherbe, Saint-Charles-de-Percy, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Denis-de-Méré, Sainte-Foy-de-Montgommery, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-d'Aunay, Saint-Germain-d'Ectot, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Germain-du-Crioult,
Saint-Germain-du-Pert, Saint-Germain-Langot, Sainte-Honorine-de-Ducy, Sainte-Honorine-des-Pertes, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jean-des-Essartiers, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Lambert, Saint-Laurent-de-Condel, Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Louet-sur-Seulles, Saint-Loup-Hors, Saint-Marcouf, Sainte-Marguerite-d'Elle, Sainte-Marguerite-des-Loges, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Saint-Martin-de-Blagny, Saint-Martin-de-la-Lieue, Saint-Martin-de-Mailloc, Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Martin-du-Mesnil-Oury, Saint-Michel-de-Livet, Saint-Omer, Saint-Ouen-le-Houx, Saint-Paul-du-Vernay, Saint-Pierre-Canivet, Saint-Pierre-de-Mailloc, Saint-Pierre-des-Ifs, Saint-Pierre-du-Bû, Saint-Pierre-du-Fresne, Saint-Pierre-du-Mont, Saint-Pierre-la-Vieille, Saint-Rémy, Saint-Vigor-des-Mézerets, Sallen, Saon, Saonnet, Sassy, Sept-Vents, Soulangy, Soumont-Saint-Quentin, Subles, Sully, Surrain, Le Theil-Bocage, Le Theil-en-Auge, Thury-Harcourt, Tordouet, Torteval-Quesnay, Tortisambert, Tour-en-Bessin, Tournay-sur-Odon, Tournebu, Tournières, Tracy-Bocage, Tréprel, Trévières, Le Tronquay, Trungy, Ussy, La Vacquerie, Vassy, Vaubadon, Vaucelles, Vaux-sur-Aure, Vendeuvre, Versainville, Le Vey, Vicques, Vierville-sur-Mer, Viessoix, Vignats, Villers-Canivet, La Villette, Villy-lez-Falaise, Villy-Bocage, Vouilly.
15 - Cantal
Labrousse, Laroquevieille, Lascelle, Mandailles-Saint-Julien, Marmanhac, Prunet, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Sansac-de-Marmiesse, Teissières-lès-Bouliès, Vezels-Roussy, Ytrac.
16 - Charente
Ambleville, Angeac-Champagne, Angeac-Charente, Anville, Ars, Asnières-sur-Nouère, Balzac, Bassac, Bignac, Birac, Bonneuil, Bonneville, Bouëx, Bourg-Charente, Bouteville, Bréville, Champmillon, Champniers, Chassors, Cherves-Richemont, Courbillac, Criteuil-la-Magdeleine, Dirac Douzat, Echallat, Eraville, Fleurac, Foussignac, Garat, Genac, Gensac-la-Pallue, Genté, Gimeux, Gondeville, Gourville, Hiersac, Houlette, Juillac-le-Coq, Julienne, Lignières-Sonneville, Louzac-Saint-André, Mainxe, Malaville, Marcillac-Lanville, Mareuil, Mérignac, Mesnac, Les Métairies, Mons, Montigné, Mosnac, Moulidars, Nercillac, Nonaville, Plaizac, Réparsac, Rouillac, Roullet-Saint-Estèphe, Graves-Saint-Amant, Saint-Amant-de-Nouère, Saint-Cybardeaux, Saint-Fort-sur-le-Né, Saint-Genis-d'Hiersac, Saint-Laurent-de-Cognac, Auge-Saint-Médard, Saint-Même-les-Carrières, Saint-Preuil, Saint-Saturnin, Sainte-Sévère, Saint-Simeux, Saint-Simon, Saint-Sulpice-de-Cognac, Salles-d'Angles, Segonzac, Sigogne, Sireuil, Sonneville, Touzac, Triac-Lautrait, Vaux-Rouillac, Verrières, Vibrac, Vindelle, Viville, Voeuil-et-Giget, Vouzan.
17 - Charente-Maritime
Agudelle, Ile-d'Aix, Allas-Champagne, Anais, Andilly, Angliers, Annepont, Antezant-la-Chapelle, Archiac, Archingeay, Ardillières, Arthenac, Asnières-la-Giraud, Aujac, Aumagne, Authon-Ebéon, Avy, Bagnizeau, Ballans, Ballon, Bazauges, Beaugeay, Beauvais-sur-Matha, Belluire, La Benâte, Benon, Bercloux, Bignay, Biron, Blanzac-lès-Matha, Bois, Bords, Bougneau, Bouhet, Bourgneuf, Bran, Bresdon, Breuil-la-Réorte, Breuil-Magné, Brie-sous-Archiac, Brie-sous-Matha, Brives-sur-Charente, Brizambourg, La Brousse, Cabariot, Celles, Chadenac, Chambon, Chamouillac, Champagnac, Champagne, Champagnolles, Champdolent, Charron, Chartuzac, Chaunac, Cierzac, Ciré-d'Aunis, Clam, Clavette, Clion, Corignac, Coulonges, Courcelles, Courcerac, Courçon, Coux, Cramchaban, Cressé, Croix-Chapeau, Echebrune, Les Eglises-d'Argenteuil, Esnandes, Expiremont, Fenioux, Ferrières, Fléac-sur-Seugne, Fontaines-d'Ozillac, Fontenet, Forges, La Frédière, Genouillé, Germignac, Gibourne, Givrezac, Gourvillette, Grandjean, La Grève-sur-Mignon, La Gripperie-Saint-Symphorien, Le Gué-d'Alleré, Guitinières, Haimps, Jarnac-Champagne, La Jarne, Juicq, Jussas, La Laigne, Landes, Landrais, Léoville, Loire-les-Marais, Longèves, Lonzac, Lorignac, Louzignac, Lussac, Lussant, Macqueville, Marignac, Marsais, Massac, Matha, Mazeray, Mazerolles, Messac, Meux, Moëze, Moings, Mons, Montils, Montroy, Moragne, Mortiers, Mosnac, Le Mung, Muron, Nantillé, Neuillac, Neulles, Neuvicq-le-Château, Les Nouillers, Nuaillé-d'Aunis, Ozillac, Péré, Pérignac, Saint-Denis-du-Pin, Plassac, Pommiers-Moulons, Port-des-Barques, Poursay-Garnaud, Prignac, Puyravault, Réaux, La Ronde, Rouffiac, Rouffignac, Saint-Agnant, Saint-Christophe, Saint-Ciers-Champagne, Saint-Cyr-du-Doret, Saint-Dizant-du-Gua, Saint-Eugène, Saint-Fort-sur-Gironde, Saint-Froult, Saint-Genis-de-Saintonge, Saint-Georges-Antignac, Saint-Georges-du-Bois, Saint-Germain-de-Marencennes, Saint-Germain-de-Vibrac, Saint-Germain-du-Seudre, Saint-Grégoire-d'Ardennes, Saint-Hilaire-de-Villefranche, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-d'Angle, Saint-Jean-de-Liversay, Saint-Julien-de-l'Escap, Saint-Laurent-de-la-Prée, Saint-Léger, Sainte-Lheurine, Saint-Maigrin, Saint-Mard, Saint-Martial-sur-Né, Saint-Maurice-de-Tavernole, Saint-Médard, Saint-Médard-d'Aunis, Sainte-Même, Saint-Nazaire-sur-Charente, Saint-Ouen-d'Aunis, Saint-Ouen, Saint-Palais-de-Phiolin, Saint-Pardoult, Saint-Pierre-d'Amilly, Saint-Rogatien, Saint-Saturnin-du-Bois, Saint-Sauveur-d'Aunis, Saint-Savinien, Saint-Seurin-de-Palenne, Saint-Sever-de-Saintonge, Saint-Sigismond-de-Clermont, Saint-Simon-de-Bordes, Sainte-Soulle, Saint-Vivien, Salignac-sur-Charente, Salles-sur-Mer, Siecq, Sonnac, Soubise, Souméras, Sousmoulins, Taillant, Taillebourg, Taugon, Ternant, Thairé, Thors, Le Thou, Les Touches-de-Périgny, Tugéras-Saint-Maurice, Vandré, Vanzac, Varaize, La Vergne, Vérines, Vervant, Vibrac, Villedoux, Villexavier, Virson, Voissay, Vouhé, Yves.
18 - Cher
Les Aix-d'Angillon, Allogny, Allouis, Annoix, Arçay, Aubinges, Avord, Azy, Baugy, Bengy-sur-Craon, Berry-Bouy, Brécy, Brinay, Cerbois, Chârost, Chassy, Chéry, Civray, Crosses, Farges-en-Septaine, Foëcy, Gron, Jussy-Champagne, Lapan, Laverdines, Lazenay, Levet, Limeux, Lissay-Lochy, Lury-sur-Arnon, Mareuil-sur-Arnon, Marmagne, Massay, Menetou-Salon, Méry-sur-Cher, Morogues, Morthomiers, Moulins-sur-Yèvre, Nançay, Neuvy-sur-Barangeon, Nohant-en-Goût, Osmoy, Parassy, Pigny, Plaimpied-Givaudins, Plou, Poisieux, Preuilly, Primelles, Quantilly, Quincy, Rians, Saint-Ambroix, Saint-Caprais, Saint-Céols, Saint-Eloy-de-Gy, Saint-Georges-sur-Moulon, Saint-Just, Saint-Laurent, Sainte-Lunaise, Saint-Martin-d'Auxigny, Saint-Michel-de-Volangis, Saint-Palais, Sainte-Solange, Sainte-Thorette, Saligny-le-Vif, Saugy, Savigny-en-Septaine, Senneçay, Soulangis, Soye-en-Septaine, Le Subdray, Thénioux, Vasselay, Vignoux-sous-les-Aix, Vignoux-sur-Barangeon, Villabon, Villeneuve-sur-Cher, Villequiers, Vorly, Vornay, Vouzeron.
19 - Corrèze
Arnac-Pompadour, Astaillac, Ayen, Beaulieu-sur-Dordogne, Benayes, Beyssac, Beyssenac, Billac, Brignac-la-Plaine, Brivezac, Chabrignac, La Chapelle-aux-Saints, Chartrier-Ferrière, Chenailler-Mascheix, Concèze, Estivals, Juillac, Lascaux, Liourdres, Louignac, Lubersac, Montgibaud, Nespouls, Nonards, Perpezac-le-Blanc, Puy-d'Arnac, Queyssac-les-Vignes, Rosiers-de-Juillac, Sadroc, Saint-Bonnet-la-Rivière, Saint-Cyprien, Saint-Cyr-la-Roche, Saint-Eloy-les-Tuileries, Saint-Julien-le-Vendômois, Saint-Martin-Sepert, Saint-Pardoux-Corbier, Saint-Pardoux-l'Ortigier, Saint-Robert, Saint-Solve, Saint-Sornin-Lavolps, Saint-Viance, Segonzac, Ségur-le-Château, Sioniac, Tudeils, Varetz, Vars-sur-Roseix, Végennes, Vignols, Voutezac, Yssandon.
2 A - Corse-du-Sud
Afa, Alata, Albitreccia, Appietto, Azilone-Ampaza, Bocognano, Campo, Carbuccia, Cardo-Torgia, Cargèse, Cognocoli-Monticchi, Coti-Chiavari, Cristinacce, Cuttoli-Corticchiato, Evisa, Forciolo, Frasseto, Grosseto-Prugna, Guargualé, Marignana, Osani, Ota, Partinello, Peri, Piana, Pietrosella, Pila-Canale, Quasquara, Sarrola-Carcopino, Serra-di-Ferro, Serriera, Santa-Maria-Siché, Tavaco, Tavera, Ucciani, Urbalacone, Valle-di-Mezzana, Vero, Villanova, Zigliara.
2 B - Haute-Corse
Brando, Canari, Cervione, Corbara, Loreto-di-Casinca, Lumio, Nonza, Ogliastro, Olcani, Olmeta-di-Capocorso, Pietracorbara, Pigna, Porri, Sisco, Sant'Andréa-di-Cotone, Sant'Antonino, San-Giovanni-di-Moriani, San-Giuliano, Santa-Lucia-di-Moriani, Santa-Maria-Poggio, San-Nicolao, Santa-Reparata-di-Balagna, Santa-Reparata-di-Moriani, Valle-di-Campoloro, Vignale.
21 - Côte-d'Or
Fénay.
22 - Côtes-d'Armor
Allineuc, Aucaleuc, Belle-Isle-en-Terre, Berhet, Bobital, La Bouillie, Bourseul, Ile-de-Bréhat, Broons, Brusvily, Calorguen, Le Cambout, Caouënnec-Lanvézéac, Caulnes, Caurel, Cavan, Les Champs-Géraux, La Chapelle-Blanche, La Chapelle-Neuve, La Chèze, Coadout, Coatascorn, Coëtlogon, Corseul, Créhen, Dolo, Eréac, Evran, La Ferrière, Gausson, Glomel, Grâce-Uzel, Guenroc, Guitté, Gurunhuel, Hémonstoir, Hénanbihen, Hénansal, Hengoat, Le Hinglé, Jugon-les-Lacs, Kerbors, Kerfot, Kergrist-Moëlou, Kermoroc'h, Landebaëron, Landébia, La Landec, Langrolay-sur-Rance, Languédias, Languenan, Lanmodez, Lanrelas, Loc-Envel, Louargat, Mantallot, Matignon, Mégrit, Merléac, La Motte, Moustéru, Mûr-de-Bretagne, Noyal, Pédernec, Planguenoual, Pléboulle, Plédéliac, Fréhel, Plélan-le-Petit, Plémet, Plénée-Jugon, Plessix-Balisson, Plestan, Pleudaniel, Pleudihen-sur-Rance, Pleumeur-Gautier, Pléven, Plorec-sur-Arguenon, Plouasne, Plouër-sur-Rance, Plougonver, Plouguenast, Plouguernével, Plouisy, Plounévez-Quintin, Plourivo, Pluduno, Plumaudan, Plumaugat, Plumieux, Plurien, Pommerit-Jaudy, Pouldouran, Prat, La Prénessaye, Quemperven, Le Quillio, Quintenic, Le Quiou, La Roche-Derrien, Rospez, Rouillac, Ruca, Saint-Alban, Saint-André-des-Eaux, Saint-Barnabé, Saint-Caradec, Saint-Carné, Saint-Connec, Saint-Denoual, Saint-Etienne-du-Gué-de-l'Isle, Saint-Gilles-Vieux-Marché, Saint-Guen, Saint-Hélen, Saint-Hervé, Saint-Jacut-de-la-Mer, Saint-Jouan-de-l'Isle, Saint-Judoce, Saint-Juvat, Saint-Laurent, Saint-Lormel, Saint-Maden, Saint-Maudan, Saint-Maudez, Saint-Méloir-des-Bois, Saint-Michel-de-Plélan, Saint-Pôtan, Saint-Rieul, Saint-Samson-sur-Rance, Saint-Thélo, Sévignac, Squiffiec, Taden, Tramain, Trébédan, Trédias, Tréfumel, Tréglamus, Trégon, Trégonneau, Trémargat, Trémeur, Trévé, Trévron, Troguéry, Uzel, La Vicomté-sur-Rance, Vildé-Guingalan, Yvias, Yvignac.
24 - Dordogne
Agonac, Allas-les-Mines, Allemans, Anlhiac, Audrix, La Bachellerie, Baneuil, Beaupouyet, Beauronne, Berbiguières, Bézenac, Biras, Blis-et-Born, Bourdeilles, Bourg-du-Bost, Bourgnac, Brantôme, Bussac, Calviac-en-Périgord, Carlux, Carsac-Aillac, La Cassagne, Castels, Cause-de-Clérans, Cazoulès, Chantérac, Chassaignes, Châtres, Chavagnac, Clermont-d'Excideuil, Coly, Comberanche-et-Epeluche, Coux-et-Bigaroque, La Dornac, La Douze, Douzillac, Echourgnac, Excideuil, Eygurande-et-Gardedeuil, Eyliac, Eymet, Eyvirat, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil, Fonroque, Génis, Grèzes, Lanquais, Liorac-sur-Louyre, Lisle, Marnac, Mauzac-et-Grand-Castang, Meyrals, Milhac-d'Auberoche, Mouzens, Neuvic, Orliaguet, Petit-Bersac, Peyrignac, Peyrillac-et-Millac, Prats-de-Carlux, Pressignac-Vicq, Preyssac-d'Excideuil, Razac-d'Eymet, Sadillac, Saint-Agne, Saint-André-de-Double, Saint-Antoine-d'Auberoche, Saint-Aquilin, Saint-Aubin-de-Cadelech, Saint-Barthélemy-de-Bellegarde, Saint-Capraise-de-Lalinde, Saint-Capraise-d'Eymet, Saint-Chamassy, Saint-Crépin-d'Auberoche, Saint-Cyprien, Saint-Etienne-de-Puycorbier, Sainte-Eulalie-d'Eymet, Saint-Félix-de-Villadeix, Saint-Front-d'Alemps, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-du-Salembre, Saint-Geyrac, Sainte-Innocence, Saint-Jean-d'Ataux, Saint-Jory-las-Bloux, Saint-Julien-de-Bourdeilles, Saint-Julien-de-Lampon, Saint-Julien-d'Eymet, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Laurent-sur-Manoire, Saint-Léon-sur-l'Isle, Saint-Marcel-du-Périgord, Sainte-Marie-de-Chignac, Saint-Martial-d'Albarède, Saint-Martial-d'Artenset, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Médard-d'Excideuil, Saint-Mesmin, Saint-Michel-de-Double, Sainte-Mondane, Saint-Pantaly-d'Excideuil, Saint-Pardoux-de-Drône, Saint-Pierre-de-Chignac, Saint-Rabier, Saint-Raphaël, Saint-Sauveur-Lalande, Saint-Séverin-d'Estissac, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Sainte-Trie, Saint-Vincent-de-Connezac, Saint-Vincent-de-Cosse, Salagnac, Sencenac-Puy-de-Fourches, Serres-et-Montguyard, Simeyrols, Singleyrac, Siorac-de-Ribérac, Tursac, Valeuil, Vallereuil, Vanxains, Varennes, Verdon, Veyrignac, Villac.
25 - Doubs
Abbévillers, Aibre, Allenjoie, Allondans, Badevel, Battenans-Varin, Belfays, Berche, Beutal, Blamont, Bondeval, Les Bréseux, Bretigney, Brey-et-Maison-du-Bois, Brognard, Cernay-l'Eglise, Chappelle-des-Bois, Charmauvillers, Châtelblanc, Chaux-Neuve, La Cluse-et-Mijoux, Colombier-Fontaine, Cour-Saint-Maurice, Le Crouzet, Dambelin, Dampierre-sur-le-Doubs, Damprichard, Dannemarie, Désandans, Dung, Echenans, Les Ecorces, Ecot, Ecurcey, Etouvans, Ferrières-le-Lac, Fessevillers, Feule, Fourcatier-et-Maison-Neuve, Les Fourgs, Fournet-Blanchebroche, Frambouhans, Gellin, Glay, Goumois, Goux-lès-Dambelin, Les Grangettes, Les Hôpitaux-Neufs, Les Hôpitaux-Vieux, Issans, Jougne, Labergement-Sainte-Marie, Laire, Longevilles-Mont-d'Or, Lougres, Malbuisson, Mancenans-Lizerne, Meslières, Métabief, Mont-de-Vougney, Montperreux, Mouthe, Neuchâtel-Urtière, Noirefontaine, Orgeans-Blanchefontaine, Oye-et-Pallet, Péseux, Petite-Chaux, Pierrefontaine-lès-Blamont, Les Pontets, Présentevillers, Raynans, Reculfoz, Rémondans-Vaivre, Remoray-Boujeons, Rochejean, Roches-lès-Blamont, Rondefontaine, Rosières-sur-Bardèche, Saint-Antoine, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Sainte-Marie, Saint-Point-Lac, Sarrageois, Semondans, Solemont, Thiébouhans, Thulay, Touillon-et-Loutelet, Trévillers, Urtière, Valonne, Vandoncourt, Vaucluse, Vauclusotte, Vernois-lès-Belvoir, Le Vernoy, Villars-lès-Blamont, Villars-sous-Dampjoux, Villars-sous-Ecot, Les Villedieu.
26 - Drôme
Alixan, Arpavon, Arthémonay, Aubres, Barbières, Bathernay, La Baume-d'Hostun, Beauregard-Baret, Bésayes, Bren, Le Chalon, Chamaret, Chantermerle-lès-Grignan, Charmes-sur-l'Herbasse, Charpey, Châteauneuf-de-Bordette, Châteauneuf-sur-Isère, Châtillon-Saint-Jean, Chaudebonne, Chavannes, Clérieux, Colonzelle, Condorcet, Crépol, Curnier, Epinouze, Eymeux, Eyroles, La Garde-Adhémar, Geyssans, Le Grand-Serre, Les Granges-Gontardes, Grignan, Hauterives, Hostun, Jaillans, Lapeyrouse-Mornay, Lens-Lestang, Manthes, Marches, Margès, Marsaz, Miribel, Montaulieu, Montbrison, Montchenu, Montjoyer, Montmirail, Montrigaud, Moras-en-Valloire, Parnans, Le Pègue, Les Pilles, Réauville, Rochefort-Samson, Roussas, Rousset-les-Vignes, Saint-Bardoux, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Sainte-Jalle, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Saint-Paul-lès-Romans, Saint-Sorlin-en-Valloire, Saint-Vincent-la-Commanderie, Salles-sous-Bois, Taulignan, Tersanne, Triors, Valaurie, Valouse, Venterol.
27 - Eure
Aizier, Angerville-la-Campagne, Asnières, Authou, Bailleul-la-Vallée, Barneville-sur-Seine, Bazoques, Berville-sur-Mer, Le Bois-Hellain, Boissy-Lamberville, Bonneville-Aptot, Boulleville, Bouquelon, Bourneville, Brestot, Campigny, Caugé, Caumont, La Chapelle-Bayvel, Claville, Colletot, Condé-sur-Risle, Conteville, Cormeilles, Courbépine, Crasville, Ecaquelon, Epaignes, Epreville-en-Lieuvin, Fatouville-Grestain, Fauville, Le Favril, Ferrières-Haut-Clocher, Fiquefleur-Equainville, Folleville, Fort-Moville, Foulbec, Fourmetot, Freneuse-sur-Risle, Fresne-Cauverville, Giverville, Guichainville, Heudreville-en-Lieuvin, Illeville-sur-Montfort, La Lande-Saint-Léger, Le Landin, Lieurey, Manneville-la-Raoult, Marais-Vernier, Martainville, Morainville-Jouveaux, Noards, La Noë-Poulain, Parville, Pond-Authou, Porte-Joie, Poses, La Poterie-Mathieu, Les Préaux, Quatremare, Quillebeuf-sur-Seine, Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Saint-Benoît-des-Ombres, Saint-Christophe-sur-Condé, Sainte-Croix-sur-Aizier, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Etienne-l'Allier, Saint-Georges-du-Mesnil, Saint-Georges-du-Vièvre, Saint-Grégoire-du-Vièvre, Saint-Jean-de-la-Léqueraye, Saint-Maclou, Saint-Martin-Saint-Firmin, Sainte-Opportune-la-Mare, Saint-Ouen-de-Thouberville, Saint-Ouen-des-Champs, Saint-Pierre-de-Cormeilles, Saint-Pierre-des-Ifs, Saint-Pierre-du-Val, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Samson-de-la-Roque, Saint-Siméon, Saint-Sulpice-de-Grimbouville, Saint-Sylvestre-de-Cormeilles, Saint-Symphorien, Saint-Thurien, Selles, Surtauville, Surville, Le Theil-Nolent, Thierville, Tocqueville, Le Torpt, Tostes, Tournedos-sur-Seine, Tourville-sur-Pont-Audemer, Touville, Triqueville, Trouville-la-Haule, Vannecrocq, Le Vieil-Evreux, Vieux-Port.
29 - Finistère
Baye, Beuzec-Cap-Sizun, Botsorhel, Cléden-Cap-Sizun, Cléden-Poher, Le Cloître-Saint-Thégonnec, Collorec, Coray, Dirinon, La Forest-Landerneau, Garlan, Goulien, Gourlizon, Guerlesquin, Guiclan, Guiler-sur-Goyen, Guimaëc, Ile-de-Batz, Ile-de-Sein, Ile-Molène, Ile-Tudy, Kergloff, Landeleau, Landudec, Lanmeur, Lannéanou, Lanneuffret, Laz, Leuhan, Loc-Eguiner-Saint-Thégonnec, Loc-Eguiner, Mahalon, La Martyre, Meilars, Mellac, Mespaul, Motreff, Ouessant, Pencran, Peumérit, Pleyber-Christ, Plogastel-Saint-Germain, Plogoff, Plonéis, Plonévez-du-Faou, Ploudiry, Plouédern, Plouégat-Guérand, Plouégat-Moysan, Plouénan, Plougonven, Plougoulm, Plounéour-Ménez, Plounévézel, Plovan, Pont-Croix, Le Ponthou, Pouldergat, Pouldreuzic, Poullan-sur-Mer, Poullaouen, Primelin, La Roche-Maurice, Saint-Divy, Saint-Goazec, Saint-Hernin, Saint-Jean-du-Doigt, Sainte-Sève, Saint-Thégonnec, Saint-Thois, Saint-Thonan, Sibiril, Spézet, Tréflévénez, Trégourez, Tréguennec, Le Tréhou, Trémaouézan, Tréméoc, Tréogat.
30 - Gard
Allègre-les-Fumades, Aubord, Boucoiran-et-Nozières, Bouquet, Brignon, Brouzet-lès-Alès, Le Cailar, La Calmette, Chusclan, Codolet, Corbès, Cornillon, Courry, Cruviers-Lascours, Deaux, Gagnières, Générargues, Goudargues, Lamelouze, Laval-Pradel, Les Mages, Martignargues, Massillargues-Attuech, Meyrannes, Mialet, Molières-sur-Cèze, Mons, Monteils, Montfaucon, Montignargues, Moussac, Navacelles, Ners, Orsan, Les Plans, Potelières, Ribaute-les-Tavernes, La Roque-sur-Cèze, La Rouvière, Sabran, Saint-Bauzély, Saint-Césaire-de-Gauzignan, Saint-Chaptes, Saint-Denis, Saint-Etienne-de-l'Olm, Saint-Etienne-des-Sorts, Saint-Geniès-de-Comolas, Saint-Geniès-de-Malgoirès, Saint-Gervais, Saint-Jean-du-Gard, Saint-Julien-de-Cassagnas, Saint-Just-et-Vacquières, Saint-Laurent-de-Carnols, Saint-Michel-d'Euzet, Saint-Paul-la-Coste, Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille, Saint-Victor-de-Malcap, Sauzet, Servas, Seynes, Soustelle, Tornac, Vénéjan, Vézénobres.
31 - Haute-Garonne
Antichan-de-Frontignes, Ardiège, Arnaud-Guilhem, Aspret-Sarrat, Ausseing, Auzas, Bagiry, Balesta, Barbazan, Bax, Beauchalot, Belbèze-en-Comminges, Bordes-de-Rivière, Boudrac, Boussens, Cassagne, Castagnède, Castelbiague, Castillon-de-Saint-Martory, Cazaril-Tambourès, Cier-de-Rivière, Clarac, Cuguron, Le Cuing, Escoulis, Figarol, Francazal, Francon, Franquevielle, Le Fréchet, Frontignan-de-Comminges, Galié, Génos, Gensac-sur-Garonne, Goutevernisse, His, Labarthe-Inard, Labarthe-Rivière, Labroquère, Lacaugne, Laffite-Toupière, Lalouret-Laffiteau, Landorthe, Larcan, Latrape, Lavelanet-de-Comminges, Lécussan, Lescuns, Lespiteau, Lestelle-de-Saint-Martory, Lodes, Loudet, Lourde, Luscan, Mailholas, Malvezie, Mancioux, Marignac-Laspeyres, Marsoulas, Martres-de-Rivière, Martres-Tolosane, Mauran, Mazères-sur-Salat, Mondavezan, Montastruc-de-Salies, Montberaud, Montclar-de-Comminges, Mont-de-Galié, Montespan, Montgaillard-de-Salies, Montsaunès, Ore, Payssous, Plagne, Le Plan, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Ponlat-Taillebourg, Proupiary, Régades, Rieucazé, Rieux, Roquefort-sur-Garonne, Rouède, Saint-Bertrand-de-Comminges, Saint-Ignan, Saint-Julien, Saint-Marcet, Saint-Martory, Saint-Médard, Saint-Michel, Saint-Pé-d'Ardet, Saint-Plancard, Saleich, Salles-sur-Garonne, Sana, Sauveterre-de-Comminges, Saux-et-Pomarède, Savarthès, Sédeilhac, Seilhan, Sepx, Touille, Les Toureilles, Urau, Valcabrère, Villeneuve-de-Rivière, Villeneuve-Lécussan.
32 - Gers
Augnax, Auterive, Barran, Boucagnères, Le Brouilh-Monbert, Castin, Crastes, Durban, Haulies, Labarthe, Lahitte, Lasséran, Lasseube-Propre, Leboulin, Mirepoix, Montaut-les-Créneaux, Montégut, Nougaroulet, Orbessan, Ornézan, Pessan, Preignan, Puycasquier, Roquelaure, Sainte-Christie, Saint-Jean-le-Comtal, Sansan, Seissan, Tourrenquets.
33 - Gironde
Aubiac, Bagas, Bégadan, Bernos-Beaulac, Berson, Bienjac, Birac, Blaignac, Blaignan, Bourdelles, Camiran, Campugnan, Cartelègue, Casseuil, Castelmoron-d'Albret, Castets-en-Dorthe, Caudrot, Cazats, Civrac-en-Médoc, Couquèques, Cours-de-Monségur, Coutures, Cudos, Cussac-Fort-Médoc, Dieulivol, Les Esseintes, Fargues, Floudès, Fontet, Fossès-et-Baleyssac, Fours, Gajac, Gans, Hure, Lamothe-Landerron, Landerrouet-sur-Ségur, Léogeats, Lignan-de-Bazas, Loubens, Loupiac-de-la-Réole, Marimbault, Mazères, Mesterrieux, Mongauzy, Monségur, Montagoudin, Morizès, Neuffons, Le Nizan, Noaillac, Ordonnac, Plassac, Prignac-en-Médoc, Le Puy, Rimons, Roaillan, Roquebrune, Saint-Androny, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Côme, Saint-Estèphe, Saint-Exupéry, Sainte-Gemme, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Germain-d'Esteuil, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Julien-Beychevelle, Saint-Loubert, Saint-Martin-de-Sescas, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Pardon-de-Conques, Saint-Paul, Saint-Seurin-de-Cardourne, Saint-Sève, Saint-Sulpice-de-Guilleragues, Saint-Vivien-de-Monségur, Saint-Yzans-de-Médoc, Sauviac, Taillecavat, Valeyrac, Vertheuil.
34 - Hérault
Agonès, Les Aires, Le Bosc, Bouzigues, Brissac, Camplong, Carlencas-et-Levas, Castanet-le-Haut, Causse-de-la-Selle, Combes, Fozières, Gorniès, Graissessac, Hérépian, Lauroux, Loupian, Montblanc, Montoulieu, Olmet-et-Villecun, Pégairolles-de-Buèges, Les Plans, Le Poujol-sur-Orb, Poujols, Le Pradal, Rosis, Saint-André-de-Buèges, Saint-Bauzille-de-Putois, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Etienne-Estréchoux, Saint-Geniès-de-Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Guilhem-le-Désert, Saint-Jean-de-Buèges, Saint-Pierre-de-la-Fage, Saint-Privat, Soubès, Soumont, Taussac-la-Billière, La Tour-sur-Orb, Usclas-du-Bosc, La Vacquerie-et-Saint-Martin-de-Castries, Vendres, Villemagne-l'Argentière.
35 - Ille-et-Vilaine
Antrain, Baillé, La Bazouge-du-Désert, Bazouges-la-Pérouse, Billé, La Boussac, Broualan, La Chapelle-Janson, Le Châtellier, Chauvigné, Coglès, Combourtillé, Dompierre-du-Chemin, Le Ferré, Fleurigné, La Fontenelle, Laignelet, Landéan, Le Loroux, Luitré, Marcillé-Raoul, Mellé, Monthault, Montours, Noyal-sous-Bazouges, Parcé, Parigné, Pleine-Fougères, Poilley, Rimou, Romagné, Roz-sur-Couesnon, Sains, Saint-Brice-en-Coglès, Saint-Broladre, Saint-Etienne-en-Coglès, Saint-Georges-de-Gréhaigne, Saint-Georges-de-Reintembault, Saint-Germain-en-Coglès, Saint-Hilaire-des-Landes, Saint-Marcan, Saint-Marc-le-Blanc, Saint-Ouen-la-Rouërie, Saint-Rémy-du-Plain, Saint-Sauveur-des-Landes, la Selle-en-Coglès, La Selle-en-Luitré, Sougéal, Le Tiercent, Trans-la-Forêt, Tremblay, Vieux-Viel, Villamée.
36 - Indre
Arthon, Bouesse, Buxières-d'Aillac, Celon, Chasseneuil, Chavin, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Le Menoux, Montierchaume, Mosnay, Niherne, La Pérouille, le Pont-Chrétien-Chabenet, Sassierges-Saint-Germain, Tendu, Velles, Villers-les-Ormes.
37 - Indre-et-Loire
Anché, Antogny le Tillac, Assay, Avon-les-Roches, Braslou, Braye-sous-Faye, Brizay, Candes-Saint-Martin, Champigny-sur-Veude, Chaveignes, Chezelles, Cinais, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux, Crissay-sur-Manse, Crouzilles, Faye-la-Vineuse, Huismes, L'Ile-Bouchard, Jaulnay, Lémeré, Lerné, Ligré, Luzé, Maillé, Marçay, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Neuil, Nouâtre, Noyant-de-Touraine, Panzoult, Parçay-sur-Vienne, Ports, Pouzay, Pussigny, Razines, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain, Saint-Germain-sur-Vienne, Sazilly, Seuilly, Tavant, Theneuil, Thizay, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Verneuil-le-Château.
38 - Isère
Arandon, Auberives-en-Royans, Avignonet, Beauvoir-en-Royans, Le Bouchage, Brangues, Charette, Château-Bernard, Châtelus, Cholonge, Choranche, Saint-Martin-de-la-Cluze, Cognet, Courtenay, Creys-Mépieu, Dionay, Gresse-en-Vercors, Izeron, Marcieu, Mayres-Savel, Miribel-Lanchâtre, Monestier-de-Clermont, Montagne, Monteynard, La Motte-d'Aveillans, La Motte-Saint-Martin, Nantes-en-Ratier, Notre-Dame-de-Vaux, Passins, Pierre-Châtel, Pont-en-Royans, Presles, Prunières, Rencurel, Roissard, Saint-Andéol, Saint-André-en-Royans, Saint-Antoine-l'Abbaye, Saint-Arey, Saint-Bonnet-de-Chavagne, Saint-Guillaume, Saint-Hilaire-du-Rosier, Saint-Honoré, Saint-Just-de-Claix, Saint-Lattier, Saint-Paul-lès-Monestier, Saint-Pierre-de-Chérennes, Saint-Romans, Saint-Sorlin-de-Morestel, Saint-Théoffrey, Saint-Victor-de-Morestel, Sermérieu, Sinard, Sousville, Treffort, Villard-Saint-Christophe.
39 - Jura
Abergement-lès-Thésy, Aiglepierre, Andelot-en-Montagne, Ardon, Aresches, Asnans-Beauvoisin, Avignon-lès-Saint-Claude, Balaiseaux, Bellefontaine, Bois-d'Amont, Bourg-de-Sirod, Bretenières, Cernans, Chaînée-des-Coupis, Chancia, La Chapelle-sur-Furieuse, Chapois, Charchilla, Chassal, Châtel-de-Joux, Châtelneuf, Chaussin, Chaux-Champagny, Chêne-Bernard, Chilly-sur-Salins, Clucy, Coyron, Crenans, Crotenay, Les Crozets, Cuttura, Le Deschaux, Dournon, Equevillon, Les Essards-Taignevaux, Etival, Gatey, Geraise, Les Hays, Ivory, Ivrey, Jeurre, Lajoux, Lamoura, Le Larderet, Le Latet, Lavancia-Epercy, Lavans-lès-Saint-Claude, Lect, Lemuy, Lent, Leschères, Lézat, Longchaumois, Loulle, Maisod, Marnoz, Martigna, Meussia, Molinges, Les Molunes, Monnet-la-Ville, Montcusel, Montigny-sur-l'Ain, Montmarlon, Montrond, Mont-sur-Monnet, La Mouille, Moutoux, Les Nans, Neublans-Abergement, Le Pasquier, Pillemoine, Pleure, Pont-d'Héry, Pont-du-Navoy, Ponthoux, Pratz, Prémanon, Pretin, Rahon, Ravilloles, La Rixouse, Les Rousses, Saint-Baraing, Saint-Germain-en-Montagne, Saint-Lupicin, Saint-Thiébaud, Saizenay, Sapois, Séligney, Septmoncel, Sirod, Supt, Syam, Tancua, Tassenières, Thésy, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vaux-lès-Saint-Claude, Vers-en-Montagne, Villards-d'Héria, Villard-sur-Bienne, Villers-Robert.
40 - Landes
Amou, Argelos, Arsague, Baigts, Bassercles, Bastennes, Bélus, Bergouey, Beyries, Bonnegarde, Brassempouy, Cagnotte, Cassen, Castaignos-Souslens, Castelnau-Chalosse, Castel-Sarrazin, Caupenne, Clermont, Doazit, Donzacq, Estibeaux, Gaas, Gamarde-les-Bains, Garrey, Gaujacq, Gibret, Goos, Gousse, Habas, Hastingues, Hauriet, Hinx, Labatut, Lahosse, Larbey, Laurède, Louer, Lourquen, Marpaps, Maylis, Mimbaste, Misson, Montfort-en-Chalosse, Mouscardès, Mugron, Nassiet, Nerbis, Nousse, Onard, Orist, Ossages, Ozourt, Pey, Pomarez, Pouillon, Poyanne, Poyartin, Préchacq-les-Bains, Saint-Aubin, Saint-Barthélemy, Saint-Cricq-du-Gave, Saint-Geours-d'Auribat, Saint-Jean-de-Lier, Saint-Laurent-de-Gosse, Saint-Lon-les-Mines, Sorde-l'Abbaye, Sort-en-Chalosse, Tilh, Toulouzette, Vicq-d'Auribat.
42 - Loire
Aboën, Ailleux, Ambierle, Apinac, Arcon, Arthun, Bard, La Bénisson-Dieu, Le Bessat, Boisset-Saint-Priest, Boyer, Briennon, Burdignes, Bussières, Bussy-Albieux, Caloire, Cezay, Chagnon, La Chapelle-en-Lafaye, Chazelles-sur-Lavieu, Chenereilles, Chirassimont, Colombier, Combre, Cordelle, Coutouvre, Croizet-sur-Gand, Dargoire, Débats-Rivière-d'Orpra, Doizieux, Epercieux-Saint-Paul, Essertines-en-Châtelneuf, Estivareilles, Fourneaux, Graix, Gumières, L'Hôpital-sous-Rochefort, Jarnosse, Jonzieux, Lavieu, Lay, Leigneux, Lentigny, Lérigneux, Luriecq, Machézal, Maizilly, Marcilly-le-Châtel, Marcoux, Margerie-Chantagret, Marlhes, Marols, Mars, Merle-Leignec, Montagny, Montarcher, Montverdun, Nandax, Neaux, Néronde, Neulise, Noailly, Les Noës, Notre-Dame-de-Boisset, Ouches, Parigny, Pavezin, Perreux, Pinay, Planfoy, Pradines, Pralong, Régny, Roche, Rozier-Côtes-d'Aurec, Sainte-Agathe-en-Donzy, Saint-Bonnet-le-Château, Sainte-Colombe-sur-Gand, Sainte-Croix-en-Jarez, Saint-Cyr-de-Favières, Saint-Cyr-de-Valorges, Saint-Denis-de-Cabanne, Sainte-Foy-Saint-Sulpice, Saint-Genest-Malifaux, Saint-Germain-Lespinasse, Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte, Saint-Hilaire-sous-Charlieu, Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire, Saint-Jean-Soleymieux, Saint-Jodard, Saint-Julien-Molin-Molette, Saint-Just-la-Pendue, Saint-Laurent-Rochefort, Saint-Marcel-de-Félines, Saint-Maurice-en-Gourgois, Saint-Nizier-de-Fornas, Saint-Pierre-la-Noaille, Saint-Priest-la-Roche, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Rirand, Saint-Romain-en-Jarez, Saint-Romain-la-Motte, Saint-Romain-les-Atheux, Saint-Sauveur-en-Rue, Saint-Sixte, Saint-Symphorien-de-Lay, Saint-Victor-sur-Rhins, Saint-Vincent-de-Boisset, Soleymieux, Tarentaise, Tartaras, La Terrasse-sur-Dorlay, Thélis-la-Combe, La Tourette, Usson-en-Forez, Valfleury, La Valla-en-Gier, Vendranges, Verrières-en-Forez, La Versanne, Villemontais, Villers, Violay, Vougy.
43 - Haute-Loire
Alleyras, Bains, Beaux, Beauzac, Bessamorel, Boisset, Le Brignon, La Chapelle-d'Aurec, Cussac-sur-Loire, Lavoûte-sur-Loire, Malvalette, Le Mas-de-Tence, Mazet-Saint-Voy, Montfaucon-en-Velay, Montregard, Montusclat, Le Pertuis, Retournac, Riotord, Saint-André-de-Chalencon, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Geneys-près-Saint-Paulien, Saint-Germain-Laprade, Saint-Julien-du-Pinet, Saint-Julien-Molhesabate, Saint-Maurice-de-Lignon, Saint-Pal-de-Chalencon, Saint-Romain-Lachalm, Saint-Victor-Malescours, Saint-Vincent, Solignac-sous-Roche, Solignac-sur-Loire, Tiranges, Valprivas.
44 - Loire-Atlantique
Abbaretz, Arthon-en-Retz, Besné, Bonnoeuvre, Bouée, Bourgneuf-en-Retz, Campbon, Chauvé, Cheix-en-Retz, Chéméré, La Chevallerais, Conquereuil, Corsept, Derval, Fercé, Fresnay-en-Retz, Frossay, Grand-Auverné, La Grigonnais, Issé, Jans, Lavau-sur-Loire, Louisfert, Lusanger, Malville, Marsac-sur-Don, Massérac, Maumusson, La Meilleraye-de-Bretagne, Moisdon-la-Rivière, Mouais, Noyal-sur-Brutz, Nozay, Pierric, Le Pin, Port-Saint-Père, Prinquiau, Puceul, Quilly, Rouans, Rougé, Ruffigné, Saffré, Saint-Aubin-des-Châteaux, Saint-Hilaire-de-Chaléons, Saint-Mars-la-Jaille, Saint-Père-en-Retz, Saint-Sulpice-des-Landes, Saint-Viaud, Saint-Vincent-des-Landes, Sion-les-Mines, Soudan, Soulvache, Treffieux, Vay, Villepot, Vritz, Vue.
41 - Loir-et-Cher
Billy, La Chapelle-Montmartin, Châtres-sur-Cher, Gièvres, Gy-en-Sologne, Langon, Lassay-sur-Croisne, Loreux, Maray, Mennetou-sur-Cher, Mur-de-Sologne, Pruniers-en-Sologne, Rougeou, Saint-Julien-sur-Cher, Saint-Loup, Soings-en-Sologne, Villeherviers.
47 - Lot-et-Garonne
Agmé, Agnac, Allemans-du-Dropt, Anthé, Armillac, Astaffort, Aubiac, Auradou, Bazens, Beaugas, Birac-sur-Trec, Blanquefort-sur-Briolance, Boudy-de-Beauregard, Bourgougnague, Bourlens, Bourran, Calonges, Cancon, Cassignas, Castella, Castelnaud-de-Gratecambe, Caudecoste, Caumont-sur-Garonne, Cazideroque, Clairac, Clermont-Dessous, Clermont-Soubiran, Cocumont, Courbiac, Couthures-sur-Garonne, La Croix-Blanche, Cuq, Cuzorn, Dausse, Dolmayrac, Fals, Fauguerolles, Fourques-sur-Garonne, Frégimont, Frespech, Galapian, Gaujac, Gontaud-de-Nogaret, Grayssas, Hautefage-la-Tour, Hautesvignes, Jusix, Lafitte-sur-Lot, Lagarrigue, Lagruère, Laperche, Laplume, Laroque-Timbaut, Lauzun, Lédat, Longueville, Marcellus, Marmont-Pachas, Le Mas-d'Agenais, Masquières, Massels, Massoulès, Meilhan-sur-Garonne, Moirax, Monbahus, Monbalen, Montignac-de-Lauzun, Montpouillan, Monviel, Moulinet, Nicole, Pailloles, Peyrière, Port-Sainte-Marie, Puymirol, Puysserampion, Saint-Antoine-de-Ficalba, Saint-Caprais-de-Lerm, Saint-Colomb-de-Lauzun, Sainte-Colombe-de-Villeneuve, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Saint-Front-sur-Lémance, Saint-Jean-de-Thurac, Sainte-Marthe, Saint-Martin-Petit, Saint-Maurice-de-Lestapel, Saint-Nicolas-de-la-Balerme, Saint-Robert, Saint-Romain-le-Noble, Saint-Salvy, Saint-Sauveur-de-Meilhan, Saint-Sixte, Saint-Urcisse, Samazan, Sauvagnas, La Sauvetat-de-Savères, Sauveterre-la-Lémance, Sauveterre-Saint-Denis, Ségalas, Sembas, Sénestis, Sérignac-sur-Garonne, Taillebourg, Thézac, Tournon-d'Agenais, Trémons, Trentels, Varès, Villeton, Saint-Georges.
49 - Maine-et-Loire
Allonnes, Ambillou-Château, Andrezé, Antoigné, Armaillé, Artannes-sur-Thouet, Aviré, Bégrolles-en-Mauges, Blou, La Boissière-sur-Evre, Bouillé-Ménard, Le Bourg-d'Iré, Bourg-l'Evêque, Brain-sur-Allonnes, La Breille-les-Pins, Brézé, Brigné, Brion, Brossay, Carbay, Les Cerqueux, Chanteloup-les-Bois, La Chapelle-du-Genêt La Chapelle-Hullin, La Chapelle-sur-Oudon, Châtelais, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Chazé-Henry, Chemellier, Chênehutte-Trèves-Cunault, Cizay-la-Madeleine, Combrée, Concourson-sur-Layon, Le Coudray-Macouard, Courchamps, Courléon, Coutures, Dénezé-sous-Doué, Distré, Epieds, La Ferrière-de-Flée, Le Fief-Sauvin, Fontaine-Guérin, Fontevraud-l'Abbaye, Forges, Le Fuilet, Gesté, Grézillé, Grugé-l'Hôpital, L'Hôtellerie-de-Flée, La Jubaudière, La Lande-Chasles, Le Longeron, Louerre, Louresse-Rochemenier, Louvaines, Marans, Martigné-Briand, Mazières-en-Mauges, Meigné, Montfaucon, Montfort, Montguillon, Montigné-sur-Moine, Montsoreau, Mouliherne, Neuillé, Noëllet, Noyant-la-Gravoyère, Noyant-la-Plaine, Nuaillé, Nyoiseau, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, La Prévière, Le Puiset-Doré, Le Puy-Notre-Dame, La Renaudière, La Romagne, Rou-Marson, Roussay, Saint-Clément-des-Levées, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Cyr-en-Bourg, Saint-Georges-des-Sept-Voies, Saint-Georges-du-Bois, Saint-Georges-sur-Layon, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Just-sur-Dive, Saint-Macaire-du-Bois, Saint-Martin-de-la-Place, Saint-Martin-du-Bois, Saint-Michel-et-Chanveaux, Saint-Philbert-en-Mauges, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Sauveur-de-Flée, La Salle-et-Chapelle-Aubry, Le Thoureil, Tillières, Torfou, Toutlemonde, Le Tremblay, Les Ulmes, Varennes-sur-Loire, Vaudelnay, Les Verchers-sur-Layon, Vergonnes, Vernantes, Vernoil, Verrie, Vezins, Villebernier, Villedieu-la-Blouère, Vivy, Yzernay.
50 - Manche
Airel, Amfreville, Amigny, Angoville-au-Plain, Angoville-sur-Ay, Anneville-sur-Mer, Appeville, Argouges, Aucey-la-Plaine, Audouville-la-Hubert, Auvers, Auxais, Azeville, La Barre-de-Semilly, Baudre, Baudreville, Baupte, Beauficel, Beauvoir, Bérigny, Besneville, Beuzeville-au-Plain, Beuzeville-la-Bastille, Biniville, Bion, Blosville, Boisyvon, Bolleville, La Bonneville, Boutteville, Bretteville, Bretteville-sur-Ay, Breuville, Brévands, Brix, Brouains, Brucheville, Buais, Carnet, Carquebut, Catteville, Cavigny, Catz, Cerisy-la-Forêt, Les Champs-de-Losque, La Chapelle-Cécelin, Chaulieu, Chef-du-Pont, Chèvreville, Coigny, Colomby, Coulouvray-Boisbenâtre, Couvains, Couville, Créances, Cretteville, La Croix-Avranchin, Crosville-sur-Douve, Le Dézert, Digosville, Doville, Ecausseville, Ecoquenéauville, Emondeville, Eroudeville, L'Etang-Bertrand, Etienville, Ferrières, Feugères, La Feuillie, Flottemanville, Fontenay, Fontenay-sur-Mer, Foucarville, Le Fresne-Poret, Fresville, Gathemo, Geffosses, Glatigny, Golleville, Gonfreville, Gorges, Gourbesville, Graignes, Le Ham, Hamelin, Hardinvast, Hautteville-Bocage, La Haye-du-Puits, Hémevez, Heussé, Hiesville, Le Hommet-d'Arthenay, Houesville, Houtteville, Huberville, Huisnes-sur-Mer, Husson, Joganville, Lapenty, Laulne, Lessay, Lestre, Liesville-sur-Douve, Lieusaint, Lingeard, Lithaire, Les Loges-Marchis, La Luzerne, Macey, Magneville, Marchésieux, Martigny, La Meauffe, Méautis, Le Mesnil-Angot, Le Mesnil-au-Val, Le Mesnil-Gilbert, Le Mesnillard, Le Mesnil-Rouxelin, Le Mesnil-Véneron, Millières, Milly, Mobecq, Les Moitiers-en-Bauptois, Montaigu-la-Brisette, Montanel, Montebourg, Montgardon, Montjoie-Saint-Martin, Montmartin-en-Graignes, Le Mont-Saint-Michel, Moon-sur-Elle, Morville, Moulines, Nay, Négreville, Néhou, Neufmesnil, Neuville-au-Plain, Neuville-en-Beaumont, Notre-Dame-d'Elle, Notre-Dame-du-Touchet, Nouainville, Orglandes, Ozeville, Les Perques, Perriers-en-Beauficel, Picauville, Pirou, Le Plessis-Lastelle, Pont-Hébert, Prétot-Sainte-Suzanne, Quettetot, Quinéville, Raids, Rampan, Rauville-la-Bigot, Rauville-la-Place, Ravenoville, Reigneville-Bocage, Rocheville, Sacey, Saint-André-de-Bohon, Saint-André-de-l'Epine, Saint-Aubin-de-Terregatte, Saint-Barthélemy, Saint-Brice-de-Landelles, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Clément-Rancoudray, Sainte-Colombe, Saint-Côme-du-Mont, Saint-Cyr, Saint-Floxel, Saint-Fromond, Saint-Georges-de-Bohon, Saint-Georges-d'Elle, Saint-Germain-d'Elle, Saint-Germain-de-Tounebut, Saint-Germain-de-Varreville, Saint-Germain-sur-Ay, Saint-Germain-sur-Sèvres, Saint-Jacques-de-Néhou, Saint-Jean-de-Daye, Saint-Jean-de-Savigny, Saint-Jean-du-Corail, Saint-Jores, Saint-Joseph, Saint-Laurent-de-Cuves, Saint-Laurent-de-Terregatte, Saint-Marcouf, Sainte-Marie-du-Bois, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Martin-d'Aubigny, Saint-Martin-d'Audouville, Chaulieu, Saint-Martin-de-Landelles, Saint-Martin-de-Varreville, Saint-Martin-le-Bouillant, Saint-Martin-le-Gréard, Saint-Martin-le-Hébert, Saint-Maur-des-Bois, Sainte-Mère-Eglise, Saint-Michel-de-Montjoie, Saint-Nicolas-de-Pierrepont, Saint-Patrice-de-Claids, Saint-Pellerin, Saint-Pierre-de-Semilly, Saint-Pois, Saint-Rémy-des-Landes, Saint-Sauveur-de-Pierrepont, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Saint-Sébastien-de-Raids, Saint-Senier-de-Beuvron,
Sainte-Suzanne-sur-Vire, Saint-Symphorien-des-Monts, Saint-Symphorien-le-Valois, Sainteny, Saussemesnil, Savigny-le-Vieux, Sébeville, Servon, Sideville, Sortosville, Sottevast, Surville, Taillepied, Tamerville, Tanis, Le Teilleul, Teurthéville-Hague, Tollevast, Tribehou, Turqueville, Urville, Le Valdécie, Varenguebec, Vaudreville, Vengeons, Vergoncey, Vesly, Vessey, Les Veys, Vierville, Villechien, Villiers-le-Pré, Villiers-Fossard, Vindefontaine, Virandeville, Virey, Le Vrétot, Yvetot-Bocage.
51 - Marne
Bignicourt-sur-Marne, Bussy-Lettrée, Cheminon, Cloyes-sur-Marne, Coole, Couvrot, Dommartin-Lettrée, Drouilly, Ecriennes, Etrepy, Faux-Vésigneul, Haussignémont, Haussimont, Heiltz-le-Hutier, Isle-sur-Marne, Larzicourt, Loisy-sur-Marne, Luxémont-et-Villotte, Maisons-en-Champagne, Matignicourt-Goncourt, Maurupt-le-Montois, Merlaut, Moncetz-l'Abbaye, Norrois, Orconte, Pringy, Saint-Eulien, Saint-Vrain, Sapignicourt, Scrupt, Sommesous, Songy, Soudé, Soulanges, Thiéblemont-Farémont, Trois-Fontaines-l'Abbaye, Vassimont-et-Chapelaine, Vauclerc, Vitry-en-Perthois, Vouillers.
52 - Haute-Marne
Allichamps, Attancourt, Blécourt, Chamouilley, Domblain, Eclaron-Braucourt-Sainte-Livière, Fays, Ferrière-et-Lafolie, Fronville, Guindrecourt-aux-Ormes, Hallignicourt, Humbécourt, Bayard-sur-Marne, Laneuville-au-Pont, Louvemont, Magneux, Mathons, Nomécourt, Perthes, Roches-sur-Marne, Rupt, Sommancourt, Troisfontaines-la-Ville, Valleret, Vecqueville, Villiers-en-Lieu, Voillecomte.
53 - Mayenne
Assé-le-Bérenger, Astillé, Athée, Averton, Ballots, La Boissière, Bouchamps-lès-Craon, Boulay-les-Ifs, Brains-sur-les-Marches, Brecé, Brée, Carelles, Champfrémont, Chantrigné, La Chapelle-Craonnaise, La Chapelle-Rainsouin, Châtillon-sur-Colmont, Châtres-la-Forêt, Chérancé, Colombiers-du-Plessis, Congrier, Cosmes, Couesmes-Vaucé, Courbeveille, Courcité, Crennes-sur-Fraubée, Cuillé, Denazé, Désertines, Deux-Evailles, La Dorée, Fontaine-Couverte, Fougerolles-du-Plessis, Gastines, Gesnes, Gesvres, La Haie-Traversaine, Hercé, Le Housseau-Brétignolles, Landivy, Larchamp, Lassay-les-Châteaux, Laubrières, Lesbois, Levaré, Livet, Livré, Loupfougères, Mée, Méral, Mézangers, Montaudin, Montenay, Montourtier, Montsûrs, Neau, Niafles, Le Pas, La Pellerine, Peuton, Pommerieux, Pontmain, Pré-en-Pail, Quelaines-Saint-Gault, Ravigny, Rennes-en-Grenouilles, La Roë, La Rouaudière, Saint-Aignan-sur-Roë, Saint-Aubin-du-Désert, Saint-Aubin-Fosse-Louvain, Saint-Berthevin-la-Tannière, Saint-Céneré, Saint-Christophe-du-Luat, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Denis-de-Gastines, Saint-Ellier-du-Maine, Saint-Erblon, Sainte-Gemmes-le-Robert, Saint-Georges-sur-Erve, Saint-Germain-de-Coulamer, Saint-Julien-du-Terroux, Saint-Loup-du-Gast, Sainte-Marie-du-Bois, Saint-Mars-du-Désert, Saint-Mars-sur-Colmont, Saint-Mars-sur-la-Futaie, Saint-Martin-du-Limet, Saint-Michel-de-la-Roë, Saint-Ouën-des-Vallons, Saint-Pierre-des-Nids, Saint-Poix, Saint-Quentin-les-Anges, Saint-Samson, Saint-Saturnin-du-Limet, La Selle-Craonnaise, Senonnes, Simplé, Soucé, Soulgé-sur-Ouette, Thuboeuf, Vautorte, Vieuvy, Villepail, Vimarcé, Voutré.
54 - Meurthe-et-Moselle
Abbéville-lès-Conflans, Affléville, Anderny, Anoux, Avillers, Avril, Azerailles, Les Baroches, Baslieux, Batilly, Bazailles, Béchamps, Bénaménil, Bertrambois, Bertrichamps, Bettainvillers, Boismont, Boncourt, Mont-Bonvillers, Bréhain-la-Ville, Brouville, Chenevières, Chenières, Cirey-sur-Vezouze, Crion, Croismare, Crusnes, Cutry, Domprix, Doncourt-lès-Conflans, Errouville, Fillières, Fléville-Lixières, Flin, Fontenoy-la-Joûte, Gélacourt, Giraumont, Glonville, Gondrecourt-Aix, Hablainville, Hatrize, Haucourt-Moulaine, Hénaménil, Hériménil, Jeandelize, Joppécourt, Jouaville, Lachapelle, Laix, Laneuveville-aux-Bois, Lantéfontaine, Laronxe, Lubey, Mairy-Mainville, Malavillers, Mance, Manonviller, Marainviller, Mercy-le-Bas, Mercy-le-Haut, Merviller, Mexy, Mignéville, Montigny, Morfontaine, Mouaville, Murville, Norroy-le-Sec, Olley, Ozerailles, Parux, Petitmont, Pettonville, Preutin-Higny, Reherrey, Saint-Ail, Saint-Clément, Saint-Sauveur, Saint-Supplet, Sancy, Serrouville, Sionviller, Tanconville, Thiébauménil, Thumeréville, Tiercelet, Vacqueville, Val-et-Châtillon, Vaxainville, Veney, Ville-au-Montois, Ville-Houdlémont, Villers-la-Montagne, Xivry-Circourt.
55 - Meuse
Andernay, Aulnois-en-Perthois, Baudonvilliers, Bazincourt-sur-Saulx, Beurey-sur-Saulx, Brabant-le-Roi, Brillon-en-Barrois, Combles-en-Barrois, Contrisson, Cousances-les-Forges, Couvonges, Givrauval, Guerpont, Haironville, Juvigny-en-Perthois, Laimont, Lavincourt, Lisle-en-Rigault, Longeaux, Longeville-en-Barrois, Maulan, Menaucourt, Mognéville, Montplonne, Chanteraine, Val-d'Ornain, Naives-Rosières, Naix-aux-Forges, Nant-le-Grand, Nant-le-Petit, Nantois, Nettancourt, Neuville-sur-Ornain, Rancourt-sur-Ornain, Remennecourt, Robert-Espagne, Rupt-aux-Nonains, Saint-Amand-sur-Ornain, Salmagne, Saudrupt, Savonnières-en-Perthois, Simont, Sommelonne, Stainville, Tannois, Trémont-sur-Saulx, Vassincourt, Villers-aux-Vents, Ville-sur-Saulx.
56 - Morbihan
Bangor, Berné, Bieuzy, Brandérion, Bréhan, Brignac, Campénéac, Cléguer, Cléguérec, Concoret, Crédin, Le Croisty, Croixanvec, La Croix-Helléan, Cruguel, Evriguet, Les Forges, Gestel, Gourhel, La Grée-Saint-Laurent, Groix, Guégon, Gueltas, Guémené-sur-Scorff, Guénin, Guern, Guillac, Guilliers, Guiscriff, Helléan, Hoedic, Ile-d'Houat, Ile-aux-Moines, Ile-d'Arz, Kerfourn, Kergrist, Kernascléden, Langoëlan, Langonnet, Lanouée, Lantillac, Lanvénégen, Lignol, Locmalo, Locmaria, Loyat, Malguénac, Mauron, Melrand, Ménéac, Meslan, Mohon, Montertelot, Néant-sur-Yvel, Neulliac, Noyal-Pontivy, Persquen, Pleugriffet, Ploërdut, Plouray, Pluméliau, Pont-Scorff, Priziac, Quily, Radenac, Réguiny, Rohan, Roudouallec, Le Saint, Saint-Aignan, Saint-Barthélemy, Saint-Brieuc-de-Mauron, Sainte-Brigitte, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Gérand, Saint-Gonnery, Saint-Léry, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Servant, Saint-Thuriau, Saint-Tugdual, Sauzon, Séglien, Silfiac, Le Sourn, Taupont, Tréhorenteuc, La Trinité-Porhoët.
57 - Moselle
Abreschviller, Altrippe, Altviller, Angevillers, Arzviller, Aspach, Baerenthal, Barchain, Baronville, Barst, Bébing, Bérig-Vintrange, Berling, Berthelming, Bettborn, Bickenholtz, Biding, Belles-Forêts, Bistroff, Boulange, Bourscheid, Bousbach, Bousseviller, Boustroff, Breidenbach, Brouderdorff, Brouviller, Brulange, Cappel, Dabo, Danne-et-Quatre-Vents, Dannelbourg, Desseling, Destry, Diane-Capelle, Diesen, Diffembach-lès-Hellimer, Dolving, Eguelshardt, Eincheville, Enchenberg, Epping, Erching, Erstroff, Fénétrange, Fleisheim, Folkling, Fraquelfing, Frémestroff, Freybouse, Garrebourg, Goetzenbruck, Gosselming, Gréning, Grostenquin, Guenviller, Guessling-Hémering, Guntzviller, Hangviller, Hanviller, Harprich, Harreberg, Hartzviller, Haselbourg, Haspelschiedt, Hattigny, Haut-Clocher, Havange, Hellering-lès-Fénétrange, Hellimer, Héming, Henridorff, Henriville, Hérange, Hermelange, Hesse, Hilbesheim, Hommarting, Hommert, Hoste, Hottviller, Hultehouse, Imling, Kerprich-aux-Bois, Lachambre, Lafrimbolle, Lambach, Landange, Landroff, Laneuveville-lès-Lorquin, Langatte, Laning, Lelling, Lemberg, Lengelsheim, Leyviller, Liederschiedt, Lixheim, Lixing-lès-Saint-Avold, Lommerange, Lorquin, Loutzviller, Lutzelbourg, Maxstadt, Meisenthal, Métairies-Saint-Quirin, Metting, Mittelbronn, Mittersheim, Montbronn, Mouterhouse, Neufmoulins, Niderhoff, Niderviller, Niederstinzel, Nitting, Nousseviller-lès-Bitche, Obergailbach, Oberstinzel, Ormersviller, Petit-Tenquin, Philippsbourg, Plaine-de-Walsch, Postroff, Rahling, Ranguevaux, Reyersviller, Rhodes, Rimling, Rochonvillers, Rolbing, Romelfing, Roncourt, Roppeviller, Saint-Jean-de-Bassel, Saint-Jean-Kourtzerode, Saint-Louis, Saint-Louis-lès-Bitche, Saint-Privat-la-Montagne, Saint-Quirin, Sarraltroff, Schalbach, Schneckenbusch, Shorbach, Schweyen, Seingbouse, Siersthal, Soucht, Sturzelbronn, Suisse, Tenteling, Tressange, Troisfontaines, Turquestein-Blancrupt, Vahl-Ebersing, Vallerange, Vasperviller, Veckersviller, Vescheim, Vieux-Lixheim, Viller, Vilsberg, Volmunster, Voyer, Waldhouse, Walschbronn, Walscheid, Waltembourg, Wintersbourg, Xouaxange, Zilling.
58 - Nièvre
Alligny-Cosne, Annay, Avril-sur-Loire, Balleray, Béard, Beaumont-la-Ferrière, Bulcy, La Celle-sur-Loire, La Celle-sur-Nièvre, Champvert, Champvoux, Chasnay, Chaulgnes, Chevenon, Devay, Druy-Parigny, Fleury-sur-Loire, Garchy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Magny-Cours, La Marche, Marzy, Mesves-sur-Loire, Murlin, Myennes, Nannay, Narcy, Neuvy-sur-Loire, Nolay, Ourouër, Parigny-les-Vaux, Poiseux, Pougny, Pouilly-sur-Loire, Raveau, Sincaize-Meauce, Saint-Andelain, Saint-Aubin-les-Forges, Saint-Eloi, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Laurent, Saint-Loup, Saint-Martin-d'Heuille, Saint-Martin-sur-Nohain, Saint-Ouen-sur-Loire, Saint-Quentin-sur-Nohain, Sougy-sur-Loire, Suilly-la-Tour, Thianges, Tracy-sur-Loire, Tronsanges, Varennes-lès-Narcy, Verneuil, Vielmanay.
59 - Nord
Abancourt, Aibes, Aix, Amfroipret, Anneux, Armbouts-Cappel, Artres, Aubencheul-au-Bac, Aubigny-au-Bac, Avesnes-le-Sec, Awoingt, Baives, Banteux, Bantigny, Brantouzelle, Bazuel, Beaudignies, Beaufort, Beaumont-en-Cambrésis, Beaurain, Beaurepaire-sur-Sambre, Beaurieux, Bérelles, Bermerain, Bermeries, Bersillies, Bettignies, Bettrechies, Beugnies, Bévillers, Blécourt, Boulogne-sur-Helpe, Bousignies, Bousignies-sur-Roc, Boussières-en-Cambrésis, Briastre, Brillon, Brunémont, Bry, Bugnicourt, Cagnoncles, Cantaing-sur-Escaut, Cantin, Capelle, Carnières, Cartignies, Catillon-sur-Sambre, Cattenières, Caullery, Cauroir, Cerfontaine, Château-l'Abbaye, Choisies, Clairfayts, Clary, Colleret, Coudekerque, Coutiches, Craywick, Crèvecoeur-sur-l'Escaut, Croix-Caluyau, Curgies, Cuvillers, Damousies, Dehéries, Dimechaux, Dimont, Dompierre-sur-Helpe, Dourlers, Eccles, Ecuélin, Elesmes, Elincourt, Eppe-Sauvage, Erchin, Escarmain, Esnes, Estourmel, Estreux, Eswars, Eth, Etroeungt, Estrun, Faumont, Le Favril, Féchain Felleries, Férin, Féron, Ferrière-la-Petite, La Flamengrie, Flesquières, Floursies, Floyon, Fontaine-Notre-Dame, Forest-en-Cambrésis, Frasnoy, Fressain, Fressies, Ghissignies, Goeulzin, Gognies-Chaussée, Gommegnies, Gonnelieu, Gouzeaucourt, Grand-Fayt, La Groise, Gussignies, Hamel, Hargnies, Haucourt-en-Cambrésis, Haussy, Haut-Lieu, Haynecourt, Hem-Lenglet, Hestrud, Hon-Hergies, Honnechy, Honnecourt-sur-Escaut, Hordain, Inchy, Jenlain, Jolimetz, Larouillies, Lécluse, Lesdain, Lez-Fontaine, Liessies, Ligny-en-Cambrésis, Locquignol, Loffre, La Longueville, Louvignies-Quesnoy, Malincourt, Marbaix, Marcq-en-Ostrevent, Maresches, Maroilles, Marquette-en-Ostrevent, Mastaing, Maurois, Mazinghien, Mecquignies, Monceau-Saint-Waast, Monchaux-sur-Ecaillon, Montigny-en-Cambrésis, Montrécourt, Moustier-en-Fagne, Naves, Neuville-en-Avesnois, Neuvilly, Niergnies, Nomain, Noyelles-sur-Escaut, Noyelles-sur-Sambre, Noyelles-sur-Selle, Obies, Obrechies, Ohain, Ors, Paillencourt, Petit-Fayt, Pommereuil, Potelle, Préseau, Preux-au-Bois, Preux-au-Sart, Prisches, Quérénaing, Quiévelon, Quiévy, Rainsars, Ramillies, Ramousies, Raucourt-au-Bois, Rejet-de-Beaulieu, Reumont, Ribécourt-la-Tour, Rieux-en-Cambrésis, Robersart, Rombies-et-Marchipont, Romeries, Roucourt, Les Rues-des-Vignes, Ruesnes, Saint-Aubert, Saint-Aubin, Saint-Aybert, Saint-Benin, Saint-Georges-sur-l'Aa, Saint-Hilaire-sur-Helpe, Saint-Martin-sur-Ecaillon, Saint-Rémy-Chaussée, Saint-Souplet, Saint-Waast, Salesches, Sancourt, Sars-et-Rosières, Sars-Poteries, Sassegnies, Saulzoir, Sebourg, Sémeries, Semousies, Sepmeries, Séranvillers-Forenville, Solre-le-Château, Solrinnes, Sommaing, Taisnières-en-Thiérache, Taisnières-sur-Hon, Thivencelle, Thun-l'Evêque, Thun-Saint-Martin, Tilloy-lez-Marchiennes, Troisvilles, Uxem, Vendegies-au-Bois, Vendegies-sur-Ecaillon, Verchain-Maugré, Vertain, Viesly, Vieux-Mesnil, Vieux-Reng, Villers-au-Tertre, Villers-en-Cauchies, Villers-Guislain, Villers-Plouich, Villers-Sire-Nicole, Vred, Wallers-Trélon, Wambaix, Wandignies-Haamge, Wargnies-le-Grand, Wargnies-le-Petit, Warlaing, Wasnes-au-Bac, Wattignies-la-Victoire, Wavrechain-sous-Faulx, Willies.
61 - Orne
Antoigny, Athis-de-l'Orne, Aube, Aubry-le-Panthou, Aubusson, Aunou-le-Faucon, Avernes-Saint-Gourgon, Avrilly, Banvou, La Baroche-sous-Lucé, La Bazoque, Beauchêne, Beaufai, Beaulandais, Bellou-en-Houlme, Berjou, Le Bosc-Renoult, Bréel, Cahan, Caligny, Camembert, Canapville, La Carneille, Ceaucé, Cerisy-Belle-Etoile, Les Champeaux, Champosoult, Champsecret, Chandai, Chanu, La Chapelle-au-Moine, La Chapelle-Biche, La Chapelle-d'Andaine, La Chapelle-Montligeon, Le Châtellier, Clairefougère, Comblot, Commeaux, Corbon, La Coulonche, Courgeon, Couterne, Crouttes, Crulai, Dompierre, Durcet, Echalou, Ecorcei, Feings, La Ferrière-aux-Etangs, Fontenai-sur-Orne, Frênes, Fresnay-le-Samson, Geneslay, Guerquesalles, Haleine, La Haute-Chapelle, Irai, Juvigny-sous-Andaine, Juvigny-sur-Orne, La Lande-Saint-Siméon, Landigou, Landisacq, Larchamp, Loisail, Lonlay-l'Abbaye, Lonlay-le-Tesson, Loré, Lucé, Magny-le-Désert, Mauves-sur-Huisne, Méhoudin, Le Ménil-Ciboult, Ménil-Hubert-sur-Orne, Messei, Moncy, Montilly-sur-Noireau, Montsecret, Moulins-sur-Orne, Notre-Dame-du-Rocher, Occagnes, Orville, Perrou, Pontchardon, Le Renouard, Réveillon, Roiville, Ronfeugerai, Rouellé, Sai, Saint-André-de-Messei, Saint-Aubin-de-Bonneval, Saint-Bômer-les-Forges, Saint-Brice, Saint-Christophe-de-Chaulieu, Saint-Clair-de-Halouze, Saint-Cornier-des-Landes, Saint-Denis-de-Villenette, Saint-Denis-sur-Huisne, Saint-Germain-d'Aunay, Saint-Gilles-des-Marais, Saint-Hilaire-le-Châtel, Sainte-Honorine-la-Chardonne, Saint-Jean-des-Bois, Saint-Mard-de-Réno, Saint-Martin-d'Ecublei, Saint-Michel-des-Andaines, Saint-Michel-Tuboeuf, Saint-Ouen-sur-Iton, Saint-Paul, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Quentin-les-Chardonnets, Saint-Symphorien-des-Bruyères, Saires-la-Verrerie, Le Sap, La Sauvagère, Ségrie-Fontaine, Sept-Forges, Sévigny, Taillebois, Tessé-Froulay, Ticheville, Les Tourailles, Urou-et-Crennes, Villiers-sous-Mortagne, Vitrai-sous-Laigle, Yvrandes.
62 - Pas-de-Calais
Acheville, Alembon, Alincthun, Ambleteuse, Ames, Amettes, Andres, Arleux-en-Gohelle, Les Attaques, Auchy-au-Bois, Audembert, Audinghen, Audrehem, Audresselles, Autingues, Bailleul-Sir-Berthoult, Baincthun, Bainghen, Bazinghen, Bellebrune, Belle-et-Houllefort, Bellonne, Beuvrequen, Blessy, Bonningues-lès-Ardres, Bonningues-lès-Calais, Bouquehault, Bournonville, Boursin, Brunembert, Caffiers, Campagne-lès-Guines, La Capelle-lès-Boulogne, Carency, Carly, Caucourt, Clerques, Colembert, La Comté, Conteville-lès-Boulogne, Courset, Crémarest, Doudeauville, Escalles, Estrée-Blanche, Estrée-Cauchy, Etaing, Farbus, Ferfay, Fiennes, Fresnes-lès-Montauban, Fresnicourt-le-Dolmen, Fresnoy-en-Gohelle, Fréthun, Gauchin-Légal, Gavrelle, Guemps, Halinghen, Hamblain-les-Prés, Henneveux, Herbinghen, Hermelinghen, Hermin, Hervelinghen, Hesdigneul-lès-Boulogne, Hesdin-l'Abbé, Hockinghen, Houchin, Izel-lès-Equerchin, Journy, Lacres, Landrethun-lès-Ardres, Lespesses, Leubringhen, Licques, Lières, Liettres, Ligny-lès-Aire, Linghem, Longueville, Lottinghen, Louches, Maninghen-Henne, Mazinghem, Menneville, Mentque-Nortbécourt, Muncq-Nieurlet, Nabringhen, Neuville-Saint-Vaast, Neuvireuil, Nelles-lès-Ardres, Nielles-lès-Calais, Nordausques, Nortkerque, Nort-Leulinghem, Nouvelle-Eglise, Noyelles-sous-Bellonne, Offekerque, Offrethun, Oppy, Ourton, Pernes-lès-Boulogne, Peuplingues, Pihen-lès-Guînes, Pittefaux, Polincove, Quernes, Quesques, Questrecques, Quiéry-la-Motte, Rebergues, Recques-sur-Hem, Rely, Rodelinghem, Rombly, Ruminghem, Sailly-en-Ostrevent, Saint-Folquin, Saint-Inglevert, Sainte-Marie-Kerque, Saint-Martin-Choquel, Saint-Omer-Capelle, Saint-Tricat, Sanghen, Selles, Senlecques, Tardinghen, Thélus, Tingry, Tortequesne, Tournehem-sur-la-Hem, Verlincthun, Vieille-Eglise, Vieil-Moutier, Villers-au-Bois, Wacquinghen, Le Wast, Westrehem, Wierre-Effroy, Willerval, Wirwignes, Wissant, Witternesse, Zouafques, Zutkerque.
63 - Puy-de-Dôme
Arconsat, Ars-les-Favets, Aubusson-d'Auvergne, Augerolles, Aydat, Bongheat, Bort-l'Etang, Buxières-sous-Montaigut, Chabreloche, Champs, Chanat-la-Mouteyre, Chappes, Charbonnières-les-Varennes, Charbonnières-les-Vieilles, Châteauneuf-les-Bains, Châteldon, Combronde, Cournols, La Crouzille, Dallet, Dorat, Durmignat, Egliseneuve-près-Billom, Ennezat, Escoutoux, Glaine-Montaigut, Isserteaux, Joserand, Lachaux, Lapeyrouse, Loubeyrat, Lussat, Malintrat, Manglieu, Manzat, Les Martres-d'Artière, Mauzun, Mezel, Montcel, Montmorin, Moureuille, Néronde-sur-Dore, Neuville, Noalhat, Olloix, Olmet, Orcines, Orléat, Palladuc, Parent, Paslières, Pérignat-sur-Allier, Pignols, Queuille, Ravel, Reignat, La Renaudie, Ris, La Roche-Noire, Sainte-Agathe, Saint-Angel, Saint-Beauzire, Saint-Genès-Champanelle, Saint-Hilaire-la-Croix, Saint-Jean-d'Heurs, Saint-Rémy-sur-Durolle, Saint-Victor-Montvianeix, Sallèdes, Saulzet-le-Froid, Sauviat, Sermentizon, Teilhède, Le Vernet-Sainte-Marguerite, Vertaizon, Virlet, Viscomtat, Vitrac, Vollore-Montagne, Vollore-Ville, Yronde-et-Buron.
64 - Pyrénées-Atlantiques
Abidos, Abos, Ainhoa, Arbus, Argagnon, Arnos, Arthez-de-Béarn, Auterrive, Ayherre, Baigts-de-Béarn, Balansun, Bellocq, Bérenx, Beyrie-en-Béarn, Biriatou, Bonnut, Bougarber, Boumourt, Briscous, Carresse-Cassaber, Castagnède, Casteide-Cami, Casteide-Candau, Castétis, Castetner, Castillon (canton d'Arthez-de-Béarn), Caubios-Loos, Cescau, Cuqueron, Doazon, Escos, Espelette, Hagetaubin, Isturits, Itxassou, Laà-Mondrans, Labastide-Cézéracq, La Bastide-Clairence, Labastide-Monréjeau, Labastide-Villefranche, Labeyrie, Lacadée, Lahontan, Lanneplaà, Léren, Loubieng, Louhossoa, Maslacq, Méharin, Mesplède, Momas, Mont, Ozenx-Montestrucq, Parbayse, Puyoô, Ramous, Saint-Boès, Saint-Dos, Saint-Esteben, Saint-Faust, Saint-Girons, Saint-Martin-d'Arberoue, Saint-Médard, Saint-Pé-de-Léren, Salles-Mongiscard, Sallespisse, Sault-de-Navailles, Sauvelade, Serres-Sainte-Marie, Souraïde, Tarsacq, Urdès, Urt, Uzein, Viellenave-d'Arthez, Vielleségure.
65 - Hautes-Pyrénées
Andrest, Ansost, Artagnan, Aubarède, Auriébat, Azereix, Barbachen, Barbazan-Dessus, Bazet, Bazillac, Bégole, Bernadets-Dessus, Bordes, Bouilh-Devant, Bouilh-Péreuilh, Burg, Buzon, Cabanac, Caharet, Caixon, Camalès, Castelvieilh, Castéra-Lanusse, Caussade-Rivière, Chelle-Debat, Clarac, Coussan, Escaunets, Escondeaux, Estirac, Gardères, Gayan, Gensac, Gonez, Goudon, Hitte, Ibos, Jacque, Labatut-Rivière, Lacassagne, Lafitole, Lagarde, Lahitte-Toupière, Laméac, Lanespède, Larreule, Lescurry, Liac, Lizos, Luc, Luquet, Mansan, Marquerie, Marsac, Marseillan, Mingot, Monfaucon, Moulédous, Moumoulous, Mun, Nouilhan, Orieux, Oroix, Oursbelille, Ozon, Peyraube, Peyriguère, Peyrun, Pintac, Pouyastruc, Pujo, Rabastens-de-Bigorre, Ricaud, Saint-Lézer, Saint-Sever-de-Rustan, Sanous, Sarniguet, Sarriac-Bigorre, Sarrouilles, Sauveterre, Ségalas, Sénac, Séron, Siarrouy, Sinzos, Sombrun, Talazac, Tarasteix, Thuy, Tostat, Tournay, Trouley-Labarthe, Ugnouas, Vidouze, Villenave-près-Béarn, Villenave-près-Marsac.
66 - Pyrénées-Orientales
L'Albère, Arles-sur-Tech, La Bastide, Caixas, Calmeilles, Corsavy, Les Cluses, Maureillas-las-Illas, Montauriol, Montbolo, Montferrer, Oms, Le Perthus, Reynès, Saint-Marsal, Taillet, Taulis, Vingrau.
67 - Bas-Rhin
Adamswiller, Altwiller, Asswiller, Baerendorf, Bellefosse, Belmont, Berg, Bettwiller, Bischholtz, Bissert, Blancherupt, Bourg-Bruche, Buswiller, Burbach, Bust, Butten, Colroy-la-Roche, Dambach, Dehlingen, Diedendorf, Diemeringen, Domfessel, Dossenheim-sur-Zinsel, Drulingen, Durste, Engwiller, Erckartswiller, Eschbourg, Eschwiller, Eywiller, Fouday, Froeschwiller, Frohmuhl, Goerlingen, Grandfontaine, Gumbreschtshoffen, Gungwiller, Harskirchen, Herbitzheim, Hinsbourg, Hinsingen, Hirschland, Keskastel, Kindwiller, Kirrberg, Kirrwiller-Bosselshausen, Langensoultzbach, Lichtenberg, Lohr, Lorentzen, Mackwiller, Mietesheim, Morsbronn-les-Bains, Mulhausen, Natzwiller, Neuviller-la-Roche, Neuwiller-lès-Saverne, Niedersoultzbach, Niedersteinbach, Oberbronn, Oberdorf-Spachbach, Obermodern-Zutzendorf, Obersoultzbach, Obersteinbach, Oermingen, Offwiller, Ottwiller, Petersbach, La Petite-Pierre, Pfalzweyer, Plaine, Puberg, Ranrupt, Ratzwiller, Rauwiller, Reipertswiller, Rexingen, Rimsdorf, Rosteig, Rothbach, Saales, Saint-Blaise-la-Roche, Saulxures, Schalkendorf, Schillersdorf, Schoenbourg, Schopperten, Siewiller, Siltzheim, Solbach, Sparsbach, Struth, Thal-Drulingen, Tieffenbach, Uhrwiller, Uttenhoffen, Uttwiller, Voellerdingen, Volksberg, Waldersbach, Waldhambach, Weinbourg, Weislingen, Weiterswiller, Weyer, Wildersbach, Wimmenau, Windstein, Wingen-sur-Moder, Woerth, Wolfskirchen, Zinswiller, Zittersheim.
68 - Haut-Rhin
Aspach-le-Bas, Aspach-le-Haut, Aubure, Berrwiller, Geishouse, Goldbach-Altenbach, Kruth, Réguisheim, Reiningue, Sainte-Croix-aux-Mines, Storckensohn, Urbès, Wildenstein.
69 - Rhône
La Chapelle-de-Mardore, Cublize, Mardore, Meaux-la-Montagne, Pont-Trambouze, Ronno, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Just-d'Avray, Saint-Romain-en-Gier, Saint-Vincent-de-Reins.
70 - Haute-Saône
Aillevans, Aillevillers-et-Lyaumont, Ailloncourt, Ainvelle, Amblans-et-Velotte, Amoncourt, Andelarre, Andelarrot, Andornay, Arpenans, Athesans-Etroitefontaine, Autrey-le-Vay, Auxon, Les Aynans, Belverne, Beveuge, Bougnon, Bouhans-lès-Lure, Breuchotte, Breurey-lès-Faverney, Briaucourt, Brotte-lès-Luxueil, Chagey, Champey, Chariez, Charmoille, Chaux-lès-Port, Chavanne, Chenebier, Citers, Clairegoutte, Coisevaux, Colombier, Comberjon, Conflandey, Conflans-sur-Lanterne, Corbenay, La Corbière, La Côte, Coulevon, Courchaton, Courmont, Couthenans, Crevans-et-la-Chapelle-lès-Granges, Dambenoît-lès-Colombe, Echavanne, Echenans-sous-Mont-Vaudois, Ehuns, Equevilley, Esboz-Brest, Etobon, Fallon, Faymont, Flagy, Fleurey-lès-Faverney, Fleurey-lès-Saint-Loup, Fontaine-lès-Luxeuil, Frahier-et-Chatebier, Francalmont, Franchevelle, Frédéric-Fontaine, Froideterre, Frotey-lès-Lure, Genevreuille, Georfans, Gouhenans, Grammont, Granges-la-Ville, Granges-le-Bourg, Grattery, Hautevelle, Lantenot, Linexert, Lomont, Longevelle, Luze, Lyoffans, Magnivray, Les Magny, Magny-Danigon, Magny-Jobert, Mandrevillars, Marast, Mélecey, Mersuay, Mignavillers, Moffans-et-Vacheresse, Moimay, Mollans, Montcey, Montigny-lès-Vesoul, Mont-le-Vernois, La Neuvelle-lès-Lure, Oppenans, Oricourt, Ormoiche, Palante, Pomoy, Pont-sur-l'Ognon, Provenchère, Pusey, Pusy-et-Epenoux, Quers, Rignovelle, Saint-Ferjeux, Saint-Germain, Sainte-Marie-en-Chaux, Saint-Sulpice, Saint-Valbert, Saulnot, Scye, Secenans, Senargent-Mignafans, Trémoins, Le Val-de-Gouhenans, Le Val-Saint-Eloi, Varogne, Vauchoux, Vellechevreux-et-Courbenans, Vellefrie, La Vergenne, Verlans, Villafans, Villargent, La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize, Villeparois, Villersexel, Villers-la-Ville, Villers-sur-Port, Villers-sur-Saulnot, Vilory, Visoncourt, Vouhenans, Vyans-le-Val, Vy-lès-Lure.
71 - Saône-et-Loire
L'Abergement-de-Cuisery, Amanzé, Anglure-sous-Dun, Antully, Auxy, Beaumont-sur-Grosne, Beaurepaire-en-Bresse, Les Bizots, Bois-Sainte-Marie, Boyer, Bresse-sur-Grosne, Brienne, Bruailles, Chalmoux, Champagnat, Champagny-sous-Uxelles, Change, La Chapelle-au-Mans, La Chapelle-de-Bragny, La Chapelle-Naude, La Chapelle-sous-Brancion, La Chapelle-sous-Dun, Charmoy, Chassigny-sous-Dun, Chassy, Châteauneuf, Châtenay, Cheilly-lès-Maranges, Ciry-le-Noble, Clessy, Collonge-la-Madeleine, Colombier-en-Brionnais, Condal, Coublanc, Couches, Créot, Cronat, Cuiseaux, Cuisery, Curbigny, Curdin, Curgy, Dezize-lès-Maranges, Dommartin-lès-Cuiseaux, Dompierre-sous-Sanvignes, Dracy-lès-Couches, Dracy-Saint-Loup, Dyo, Ecuisses, Epertully, Essertenne, Etrigny, Farges-lès-Mâcon, Le Fay, Flacey-en-Bresse, La Frette, Frontenaud, Génelard, La Genête, Gibles, Gigny-sur-Saône, Gilly-sur-Loire, Les Guerreaux, Hautefond, L'Hôpital-le-Mercier, Huilly-sur-Seille, Joudes, Jouvençon, Jugy, Juif, Lacrost, Laives, Lalheue, Lesme, Loisy, Maltat, Mancey, Marly-sur-Arroux, Marmagne, Marnay, Martailly-lès-Brancion, Le Miroir, Mont, Montagny-près-Louhans, Montceaux-Ragny, Montcony, Monthelon, Montret, Morlet, La Motte-Saint-Jean, Mussy-sous-Dun, Nanton, Neuvy-Grandchamp, Nochize, Ormes, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Ozenay, Paris-l'Hôpital, Perrecy-les-Forges, Perreuil, Perrigny-sur-Loire, Poisson, Préty, Ratenelle, Ratte, Rigny-sur-Arroux, Romenay, Royer, Sagy, Saillenard, Saint-Agnan, Saint-Ambreuil, Saint-André-en-Bresse, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Cyr, Saint-Edmond, Saint-Emiland, Saint-Etienne-en-Bresse, Saint-Firmin, Saint-Forgeot, Saint-Germain-en-Brionnais, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Julien-sur-Dheune, Saint-Laurent-en-Brionnais, Saint-Léger-du-Bois, Saint-Léger-lès-Paray, Saint-Martin-de-Commune, Saint-Martin-de-Lixy, Saint-Martin-du-Mont, Saint-Maurice-lès-Châteauneuf, Saint-Maurice-lès-Couches, Saint-Pierre-de-Varennes, Saint-Racho, Saint-Romain-sous-Versigny, Saint-Sernin-du-Plain, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Symphorien-des-Bois, Saint-Usuge, Saint-Vincent-en-Bresse, Saint-Yan, Saisy, Sampigny-lès-Maranges, Savigny-en-Revermont, Savigny-sur-Seille, Sevrey, Simandre, Simard, Sully, Tancon, Tavernay, Tintry, Toulon-sur-Arroux, La Truchère, Uchizy, Uxeau, Vareilles, Varenne-Saint-Germain, Varennes-Saint-Sauveur, Vauban, Vendenesse-sur-Arroux, Vérissey, Vers, Versaugues, Le Villars, Vincelles, Vitry-en-Charollais, Vitry-sur-Loire, Volesvres.
72 - Sarthe
Ardenay-sur-Mérize, Arthezé, Asnières-sur-Vègre, Assé-le-Boisne, Aubigné-Racan, Auvers-le-Hamon, Avesnes-en-Saosnois, Avezé, Avoise, Le Bailleul, Ballon, Bazouges-sur-le-Loir, Beaufay, Beaumont-sur-Dême, Beaumont-Pied-de-Boeuf, Beillé, Bernay, Boëssé-le-Sec, La Bosse, Bouër, Bouloire, Bousse, Le Breil-sur-Mérize, La Bruère-sur-Loir, Cérans-Foulletourte, Chahaignes, La Chapelle-aux-Choux, La Chapelle-d'Aligné, La Chapelle-du-Bois, La Chapelle-Gaugain, La Chapelle-Huon, La Chapelle-Saint-Fray, La Chapelle-Saint-Rémy, La Chartre-sur-le-Loir, Château-l'Hermitage, Chenu, Cogners, Commerveil, Congé-sur-Orne, Conlie, Contilly, Cormes, Coudrecieux, Coulongé, Courceboeufs, Courcelles-la-Forêt, Courcemont, Courcival, Courgains, Courtillers, Cré, Crosmières, Cures, Dangeul, Degré, Dehault, Dissay-sous-Courcillon, Dissé-sous-Ballon, Dissé-sous-le-Lude, Domfront-en-Champagne, Douillet, Duneau, Dureil, Ecorpain, Evaillé, Fatines, Flée, La Fontaine-Saint-Martin, La Guierche, Jauzé, Joué-l'Abbé, Juigné-sur-Sarthe, Jupilles, Lavardin, Lavenay, Lavernat, Lhomme, Ligron, Lombron, Louailles, Louvigny, Le Luart, Lucé-sous-Ballon, Luché-Pringé, Maisoncelles, Malicorne-sur-Sarthe, Mansigné, Marçon, Mareil-sur-Loir, Marollette, Marolles-les-Braults, Marolles-lès-Saint-Calais, Les Mées, Meurcé, Mézeray, Mézières-sur-Ponthouin, Mézières-sous-Lavardin, Moitron-sur-Sarthe, Moncé-en-Saosnois, Monhoudou, Montaillé, Montbizot, Montreuil-le-Chétif, Nauvay, Neuvillalais, Neuville-sur-Sarthe, Neuvy-en-Champagne, Nogent-le-Bernard, Nogent-sur-Loir, Nouans, Noyen-sur-Sarthe, Nuillé-le-Jalais, Oizé, Panon, Parcé-sur-Sarthe, Notre-Dame-du-Pé, Peray, Pincé, Pizieux, Poncé-sur-le-Loir, Pontvallain, Précigné, Préval, Prévelles, La Quinte, Rahay, René, Requeil, Rouperroux-le-Coquet, Ruillé-en-Champagne, Ruillé-sur-Loir, Saint-Aignan, Saint-Aubin-des-Coudrais, Saint-Calez-en-Saosnois, Saint-Célerin, Sainte-Cérotte, Saint-Corneille, Saint-Cosme-en-Vairais, Saint-Denis-des-Coudrais, Saint-Georges-du-Rosay, Saint-Georges-le-Gaultier, Saint-Germain-d'Arcé, Saint-Gervais-de-Vic, Saint-Hilaire-le-Lierru, Sainte-Jamme-sur-Sarthe, Saint-Jean-d'Assé, Saint-Jean-de-la-Motte, Saint-Jean-du-Bois, Saint-Léonard-des-Bois, Saint-Mars-de-Locquenay, Saint-Mars-sous-Ballon, Saint-Martin-des-Monts, Saint-Michel-de-Chavaignes, Sainte-Osmane, Saint-Paul-le-Gaultier, Saint-Pierre-de-Chevillé, Saint-Pierre-des-Ormes, Saint-Rémy-des-Monts, Saint-Rémy-du-Val, Sainte-Sabine-sur-Longève, Saint-Symphorien, Saint-Victeur, Saint-Vincent-des-Prés, Saosnes, Sarcé, Savigné-sous-le-Lude, Sceaux-sur-Huisne, Sillé-le-Philippe, Solesmes, Sougé-le-Ganelon, Souillé, Souligné-sous-Ballon, Soulitré, Souvigné-sur-Même, Souvigné-sur-Sarthe, Surfonds, Teillé, Tennie, Terrehault, Théligny, Thoigné, Thoiré-sur-Dinan, Thorée-les-Pins, Thorigné-sur-Dué, Torcé-en-Vallée, Tresson, Tuffé, Vaas, Vancé, Verneil-le-Chétif, Vezot, Villaines-la-Carelle, Villaines-la-Gonais, Villaines-sous-Malicorne, Vion, Volnay, Vouvray-sur-Huisne, Yvré-le-Pôlin.
73 - Savoie
Bourget-en-Huile, Bourgneuf, Cessens, Chanaz, La Chapelle-Blanche, La Chapelle-du-Mont-du-Chat, Chindrieux, Conjux, Les Déserts, Etable, Fréterive, Motz, Ontex, Le Pontet, Presle, Rotherens, Ruffieux, Saint-Germain-la-Chambotte, Saint-Pierre-de-Curtille, Serrières-en-Chautagne, La Table, La Trinité, Verel-Pragondran, Le Verneil, Villard-Sallet, Vions.
74 - Haute-Savoie
Chevaline, Cons-Sainte-Colombe, Doussard, Giez, Lathuile, Marlens, Montmin, Seythenex.
76 - Seine-Maritime
Ambrumesnil, Ancourt, Ancretteville-sur-Mer, Angiens, Anglesqueville-l'Esneval, Anneville-Ambourville, Aubermesnil-Beaumais, Avesnes-en-Val, Bailly-en-Rivière, Bardouville, Beaurepaire, Bellengreville, Bénouville, Berville-sur-Seine, Blosseville, Bordeaux-Saint-Clair, La Bouille, Le Bourg-Dun, Bourville, Cailleville, Canehan, Cauville, La Cerlangue, La Chapelle-sur-Dun, Colleville, Colmesnil-Manneville, Criquebeuf-en-Caux, Criquetot-l'Esneval, Cuverville, Cuverville-sur-Yères, Dampierre-Saint-Nicolas, Ecretteville-sur-Mer, Eletot, Ellecourt, Envermeu, Epreville, Etretat, Flocques, Fongueusemare, Fontaine-le-Dun, Froberville, Ganzeville, Gerville, Gonneville-la-Mallet, Grèges, Gueutteville-les-Grès, Hautot-sur-Seine, Hénouville, Hermeville, Heuqueville, Heurteauville, Hodeng-au-Bosc, Houdetot, Jumièges, Les Loges, Longueil, La Mailleraye-sur-Seine, Maniquerville, Manneville-ès-Plains, Mannevillette, Martigny, Martin-Eglise, Mauny, Mélamare, Le Mesnil-Durdent, Le Mesnil-sous-Jumièges, Monchaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Norville, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Oudalle, Ouville-la-Rivière, Petiville, Pierrefiques, Pleine-Sève, La Poterie-Cap-d'Antifer, Quevillon, Quiberville, Raffetot, Rogerville, Sahurs, Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-le-Cauf, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Denis-d'Aclon, Sainte-Hélène-Bondeville, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Saint-Jouin-Bruneval, Sainte-Marguerite-sur-Mer, Sainte-Marie-au-Bosc, Saint-Martin-de-Boscherville, Saint-Martin-du-Bec, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Maurice-d'Etelan, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, Saint-Nicolas-de-la-Taille, Saint-Ouen-sous-Bailly, Saint-Pierre-de-Manneville, Saint-Pierre-de-Varengeville, Saint-Pierre-en-Port, Saint-Pierre-le-Viger, Saint-Vigor-d'Ymonville, Sandouville, Sassetot-le-Mauconduit, Sauchay, Sauqueville, Senneville-sur-Fécamp, Sotteville-sur-Mer, Tancarville, Le Tilleul, Touffreville-sur-Eu, Tourville-les-Ifs, Tourville-sur-Arques, Toussaint, La Trinité-du-Mont, Turretot, Valmont, Varengeville-sur-Mer, Vattetot-sur-Mer, Vatteville-la-Rue, Vergetot, Veules-les-Roses, Vieux-Rouen-sur-Bresle, Villainville, Villequier, Yainville, Yport, Yville-sur-Seine.
79 - Deux-Sèvres
Amuré, Arçais, Bessines, Boismé, Le Bourdet, Bretignolles, Brie, Brion-près-Thouet, La Chapelle-Gaudin, Chiché, Cirière, Combrand, Coulon, Coulonges-Thouarsais, Courlay, Epannes, Faye-l'Abbesse, La Forêt-sur-Sèvre, Geay, Glénay, Louzy, Luché-Thouarsais, Luzay, Mauzé-Thouarsais, Missé, Montravers, Oiron, Pas-de-Jeu, La Petite-Boissière, Pierrefitte, Le Pin, Priaires, Prin-Deyrançon, La Rochénard, Saint-Amand-sur-Sèvre, Saint-André-sur-Sèvre, Saint-Cyr-la-Lande, Sainte-Gemme, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Jouin-de-Milly, Saint-Léger-de-Montbrun, Saint-Martin-de-Mâcon, Saint-Martin-de-Sanzay, Saint-Pierre-des-Echaubrognes, Saint-Symphorien, Saint-Varent, Sansais, Taizé, Tourtenay, Usseau, Vallans, Le Vanneau.
80 - Somme
Ablaincourt-Pressoir, Acheux-en-Vimeu, Angevillers, Aigneville, Aizecourt-le-Bas, Aizecourt-le-Haut, Allaines, Andechy, Argoeuves, Argoules, Armancourt, Arrest, Arry, Arvillers, Assainvillers, Assevillers, Athies, Aubercourt, Aubigny, Ault, Balâtre, Barleux, Bayonvillers, Beaucourt-en-Santerre, Beaufort-en-Santerre, Bécordel-Bécourt, Becquigny, Béhen, Bellancourt, Belloy-en-Santerre, Belloy-sur-Somme, Bernay-en-Ponthieu, Bernes, Berny-en-Santerre, Berteaucourt-lès-Thennes, Béthencourt-sur-Somme, Bettencourt-Rivière, Bettencourt-Saint-Ouen, Beuvraignes, Biarre, Biencourt, Billancourt, Blangy-Tronville, Boismont, Bouchavesnes-Bergen, Bouchoir, Bouillancourt-en-Séry, Bouillancourt-la-Bataille, Bourseville, Boussicourt, Bouvincourt-en-Vermandois, Bouzincourt, Braches, Bray-lès-Mareuil, Bray-sur-Somme, Breuil, Brie, Brouchy, Brutelles, Buigny-lès-Gamaches, Buigny-Saint-Maclou, Buire-Courcelles, Buire-sur-l'Ancre, Bus-la-Mésière, Bussu, Bussy-lès-Daours, Buverchy, Cachy, Cahon, Caix, Cambron, Canchy, Cantigny, Cappy, Le Cardonnois, Carnoy, Carrépuis, Cartigny, Cayeux-en-Santerre, Cerisy-Buleux, Cerisy, Champien, Chaulnes, La Chavatte, Chépy, Chilly, Chipilly, Chuignes, Chuignolles, Cizancourt, Cléry-sur-Somme, Combles, Contoire, Cottenchy, Courtemanche, Crémery, Cressy-Omencourt, Croix-Moligneaux, Le Crotoy, Curchy, Curlu, Damery, Dancourt-Popincourt, Daours, Dargnies, Davenescourt, Démuin, Dernancourt, Devise, Domart-sur-la-Luce, Dommartin, Dompierre-Becquincourt, Domvast, Douilly, Driencourt, Drucat, Eaucourt-sur-Somme, L'Echelle-Saint-Aurin, Eclusier-Vaux, Embreville, Ennemain, Epagne-Epagnette, Epehy, Epénancourt, Equancourt, Erches, Ercheu, Ercourt, Esmery-Hallon, Estréboeuf, Estrées-Deniécourt, Etalon, Etelfay, Eterpigny, Etinehem, Etricourt-Manancourt, Falvy, Faverolles, Favières, Fay, Fescamps, Feuillères, Fignières, Fins, Flaucourt, Flers, Folies, Fonches-Fonchette, Fontaine-lès-Cappy, Fontaine-sous-Montdidier, Forceville-en-Vimeu, Forest-l'Abbaye, Forest-Montiers, Fort-Mahon-Plage, Foucaucourt-en-Santerre, Fouencamps, Fouquescourt, Framerville-Rainecourt, Framicourt, Franleu, Fransart, Fresnes-Mazancourt, Fresnes-Tilloloy, Fresnoy-en-Chaussée, Fresnoy-lès-Roye, Frettemeule, Fricourt, Frise, Gapennes, Gentelles, Ginchy, Glisy, Goyencourt, Grand-Laviers, Gratibus, Grébault-Mesnil, Grécourt, Grivillers, Gruny, Guerbigny, Gueudecourt, Guillaucourt, Guillemont, Guyencourt-Saulcourt, Hailles, Hallencourt, Hallu, Le Hamel, Hamelet, Hancourt, Hangard, Hangest-en-Santerre, Harbonnières, Hardecourt-aux-Bois, Hargicourt, Hattencourt, Hautvillers-Ouville, Hem-Monacu, Herbécourt, Herleville, Herly, Hervilly, Hesbécourt, Heudicourt, Hombleux, Huchenneville, Hyencourt-le-Grand, Ignaucourt, Laboissière-en-Santerre, Lamotte-Brebière, Lamotte-Buleux, Lamotte-Warfusée, Lanchères, Languevoisin-Quiquery, Laucourt, Laviéville, Lesboeufs, Liancourt-Fosse, Licourt, Liéramont, Lignières, Lihons, Longavesnes, Longueval, Machiel, Machy, Maisnières, Malpart, Mametz, Marcelcave, Marché-Allouarde, Marchélepot, Marestmontiers, Maricourt, Marquaix, Marquivillers, Martainneville, Matigny, Maucourt, Maurepas, Méaulte, Méharicourt, Méricourt-l'Abbé, Méricourt-sur-Somme, Mesnil-Bruntel, Mesnil-en-Arrouaise, Mesnil-Saint-Georges, Mézières-en-Santerre, Miannay, Millencourt, Millencourt-en-Ponthieu, Misery, Moislains, Monchy-Lagache, Mons-Boubert, Estrées-Mons, Montauban-de-Picardie, Morchain, Morcourt, Morlancourt, Moyencourt, Moyenneville, Nampont,
Neufmoulin, Neuilly-l'Hôpital, Neuville-au-Bois, La Neuville-lès-Bray, La Neuville-Sire-Bernard, Nibas, Nouvion, Noyelles-sur-Mer, Nurlu, Ochancourt, Offoy, Oisemont, Omiécourt, Pargny, Parvillers-le-Quesnoy, Pendé, Pertain, Piennes-Onvillers, Pierrepont-sur-Avre, Le Plessier-Rozainvillers, Poeuilly, Ponthoile, Pont-Remy, Port-le-Grand, Potte, Poulainville, Proyart, Punchy, Puzeaux, Quend, Le Quesnel, Quesnoy-le-Montant, Quivières, Ramburelles, Rambures, Rancourt, Regnière-Ecluse, Remaugies, Rethonvillers, Roiglise, Roisel, Rollot, Ronssoy, Rouvroy-en-Santerre, Rouy-le-Grand, Rouy-le-Petit, Rubescourt, Saigneville, Sailly-Flibeaucourt, Sailly-Laurette, Sailly-le-Sec, Sailly-Saillisel, Sains-en-Amiénois, Saint-Blimont, Saint-Christ-Briost, Saint-Fuscien, Saint-Mard, Saint-Maxent, Saint-Quentin-en-Tourmont, Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly, Saint-Riquier, Sancourt, Sorel, Soyécourt, Suzanne, Templeux-la-Fosse, Templeux-le-Guérard, Tertry, Thennes, Thézy-Glimont, Tilloloy, Tilloy-Floriville, Tincourt-Boucly, Le Titre, Toeufles, Tours-en-Vimeu, Le Translay, Treux, Ugny-l'Equipée, Vaire-sous-Corbie, Valines, Vauchelles-les-Quesnoy, Vaudricourt, Vauvillers, Vaux-sur-Somme, Vecquemont, Vercourt, Vermandovillers, Verpillières, Villecourt, Villers-aux-Erables, Villers-Carbonnel, Villers-Faucon, Villers-lès-Roye, Villers-Tournelle, Villers-sur-Authie, Ville-sur-Ancre, Vironchaux, Vismes, Voyennes, Vraignes-en-Vermandois, Vron, Warsy, Warvillers, Wiencourt-l'Equipée, Woignarue, Y, Yonval.
81 - Tarn
Albine, Ambialet, Arfons, Bellegarde, Belleserre, Bernac, Boissezon, Briatexte, Broze, Busque, Cagnac-les-Mines, Cahuzac, Les Cammazes, Carbes, Castanet, Castelnau-de-Lévis, Caucalières, Cestayrols, Cuq, Dénat, Dourgne, Durfort, Escoussens, Fayssac, Fauch, Le Fraysse, Fréjairolles, Fréjeville, Guitalens, Labastide-Dénat, Labastide-Gabausse, Labastide-Rouairoux, Laboulbène, Laboutarie, Lacabarède, Lacrouzette, Lagardiolle, Lagarrigue, Lalbarède, Lamillarié, Lombers, Mailhoc, Marsal, Massaguel, Milhavet, Missècle, Montfa, Moulayrès, Mouzieys-Teulet, Navès, Noailhac, Orban, Parisot, Peyrole, Poulan-Pouzols, Puybegon, Le Rialet, Ronel, Rouairoux, Roumégoux, Saint-Affrique-les-Montagnes, Saint-Amancet, Saint-Antonin-de-Lacalm, Saint-Avit, Saint-Gauzens, Saint-Germier, Saint-Jean-de-Vals, Saint-Lieux-Lafenasse, Saint-Salvy-de-la-Balme, Sainte-Croix, Sauveterre, Sémalens, Senouillac, Serviès, Sieurac, Sorèze, Soual, Taïx, Terre-Clapier, Le Travet, Valdurenque, Verdalle, Vielmur-sur-Agout, Villefranche-d'Albigeois, Villeneuve-sur-Vère, Le Vintrou.
82 - Tarn-et-Garonne
Albias, Angeville, Aucamville, Auvillar, Bardigues, Les Barthes, Beaupuy, Bioule, Boudou, Bouillac, Bourret, Castelferrus, Castelmayran, Castelsagrat, Caumont, Cayrac, Cayriech, Comberouger, Cordes-Tolosannes, Coutures, Donzac, Dunes, Fajolles, Garganvillar, Gasques, L'Honor-de-Cos, Labastide-du-Temple, Labourgade, Lafitte, Lafrançaise, Lavaurette, Lizac, Mas-Grenier, Meauzac, Merles, Mirabel, Montaïn, Montastruc, Montesquieu, Montjoi, Montricoux, Perville, Le Pin, Piquecos, Réalville, Reyniès, Saint-Aignan, Saint-Arroumex, Saint-Cirice, Saint-Cirq, Saint-Clair, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Georges, Saint-Loup, Saint-Michel, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Saint-Paul-d'Espis, Saint-Sardos, Saint-Vincent, Saint-Vincent-Lespinasse, Savenès, Septfonds, Sistels, Vaïssac, Varennes, Verlhac-Tescou, Villebrumier.
83 - Var
Aiguines, Baudinard-sur-Verdon, Bauduen, Saint-Julien, Les Salles-sur-Verdon, La Verdière.
84 - Vaucluse
Auribeau, La Bastide-des-Jourdans, Caseneuve, Castellet, Gignac, Grambois, Lagarde-d'Apt, Peypin-d'Aigues, Rustrel, Saignon, Saint-Martin-de-Castillon, Saint-Saturnin-lès-Apt, Viens, Villars, Vitrolles-en-Lubéron.
85 - Vendée
Antigny, Auzay, Barbâtre, Bazoges-en-Pareds, Bouillé-Courdault, Bourneau, Breuil-Barret, La Caillère-Saint-Hilaire, Cezais, Chaillé-les-Marais, Chaix, Champagné-les-Marais, La Chapelle-aux-Lys, La Chapelle-Thémer, Chasnais, Cheffois, Curzon, Damvix, Doix, Faymoreau, Fontaines, Foussais-Payré, Grues, Le Gué-de-Velluire, L'Hermenault, L'Ile-d'Elle, La Jaudonnière, Lairoux, Le Langon, Liez, Loge-Fougereuse, Longèves, Les Magnils-Reigniers, Maillé, Maillezais, Marillet, Marsais-Sainte-Radégonde, Le Mazeau, Menomblet, Mervent, Montreuil, Moreilles, Mouilleron-en-Pareds, Mouzeuil-Saint-Martin, Nalliers, Nieul-sur-l'Autise, Oulmes, Petosse, Le Poiré-sur-Velluire, Pouillé, Puy-de-Serre, Puyravault, La Réorthe, Saint-Aubin-la-Plaine, Saint-Benoist-sur-Mer, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Denis-du-Payré, Saint-Etienne-de-Brillouet, Saint-Gemme-la-Plaine, Saint-Germain-l'Aiguiller, Sainte-Hermine, Saint-Hilaire-des-Loges, Saint-Hilaire-de-Voust, Saint-Jean-de-Beugné, Saint-Juire-Champgillon, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-de-Fraigneau, Saint-Martin-des-Fontaines, Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine, Saint-Maurice-des-Noues, Saint-Maurice-le-Girard, Saint-Michel-en-l'Herm, Saint-Michel-le-Cloucq, Saint-Pierre-du-Chemin, Saint-Pierre-le-Vieux, Sainte-Radégonde-des-Noyers, Saint-Sigismond, Saint-Sulpice-en-Pareds, Saint-Valérien, Sérigné, La Taillée, Thiré, Thouarsais-Bouildroux, Triaize, Velluire, Vix, Vouillé-les-Marais, Vouvant, Xanton-Chassenon.
86 - Vienne
Amberre, Arçay, Archigny, Availles-en-Châtellerault, Basses, Beaumont, Bellefonds, Beuxes, Bonneuil-Matours, Ceaux-en-Loudun, Chalais, Champigny-le-Sec, Cherves, La Roche-Rigault, Colombiers, Cuhon, Ingrandes, Maisonneuve, Massognes, Maulay, Messemé, Monthoiron, Mouterre-Silly, Saint-Laon, Saint-Sauveur, Sammarçolles, Senillé, Thurageau, Thuré, Varennes, Vouneuil-sur-Vienne, Vouzailles.
87 - Haute-Vienne
Les Billanges, Bonnac-la-Côte, Bussière-Galant, Les Cars, Chaillac-sur-Vienne, Le Chalard, Châlus, Champagnac-la-Rivière, Champnétery, Champsac, Le Châtenet-en-Dognon, Chéronnac, Coussac-Bonneval, Cussac, Flavignac, Glandon, Javerdat, Ladignac-le-Long, Lavignac, Moissannes, Oradour-sur-Glane, Oradour-sur-Vayres, Pageas, Pierre-Buffière, Saillat-sur-Vienne, Saint-Bazile, Saint-Bonnet-Briance, Saint-Brice-sur-Vienne, Saint-Genest-sur-Roselle, Saint-Hilaire-Bonneval, Saint-Jean-Ligoure, Saint-Laurent-les-Eglises, Saint-Martin-de-Jussac, Saint-Victurnien, Les Salles-Lavauguyon, Sauviat-sur-Vige, Vayres, Videix.
88 - Vosges
Allarmont, Arrentès-de-Corcieux, Avillers, Aydoilles, La Baffe, Ban-de-Laveline, Ban-de-Sapt, Barbey-Seroux, Basse-sur-le-Rupt, Bazoilles-sur-Meuse, Beauménil, Belval, Bertrimoutier, Le Beulay, La Bourgonce, Celles-sur-Plaine, Champdray, La Chapelle-devant-Bruyères, Charmois-devant-Bruyères, Châtas, Colroy-la-Grande, Combrimont, Corcieux, La Croix-aux-Mines, Denipaire, Deycimont, Domèvre-sur-Avière, Domjulien, Domvallier, Entre-deux-Eaux, Faucompierre, Fays, Fiménil, Fontenay, Frapelle, Frizon, Gemaingoutte, Gerbamont, Gerbépal, La Grande-Fosse, Grandrupt, Grandvillers, Herpelmont, Houécourt, La Houssière, Hurbache, Jainvillotte, Jussarupt, Juvaincourt, Laveline-devant-Bruyères, Laveline-du-Houx, Lépanges-sur-Vologne, Lesseux, Liézey, Lubine, Lusse, Luvigny, Méménil, Ménil-de-Senones, Le Mont, Moussey, Nayemont-les-Fosses, La Neuveville-devant-Lépanges, Neuvillers-sur-Fave, Offroicourt, Pair-et-Grandrupt, La Petite-Fosse, Pompierre, Prey, Provenchères-sur-Fave, Le Puid, Ramecourt, Raon-sur-Plaine, Raves, Rehaupal, Remicourt, Rochesson, Le Roulier, Saint-Jean-d'Ormont, Saint-Rémy, Saint-Stail, La Salle, Le Saulcy, Tendon, They-sous-Montfort, Thiraucourt, Le Valtin, Le Vermont, Vexaincourt, Vienville, Villers, Viménil, Viviers-lès-Offroicourt, Wisembach, Xamontarupt.
90 - Territoire de Belfort
Angeot, Banvillars, Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Bretagne, Buc, Charmois, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Croix, Cunelières, Denney, Dorans, Eguenigue, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Grosne, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Neuf, Menoncourt, Meroux, Montreux-Château, Moval, Novillard, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Autrechène, Recouvrance, Reppe, Roppe, Saint-Dizier-l'Evêque, Sevenans, Suarce, Thiancourt, Urcerey, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois, Villars-le-Sec.
Par le Premier ministre :
Lionel Jospin
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Laurent Fabius
Le ministre de l'équipement,
des transports et du logement,
Jean-Claude Gayssot
Le ministre de l'aménagement du territoire
et de l'environnement,
Yves Cochet
La secrétaire d'Etat au budget,
Florence Parly
Le secrétaire d'Etat au tourisme,
Jacques Brunhes