Décret n°2005-734 du 30 juin 2005

Article 2 du Décret n°2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d'architecture.Abrogé

Chronologie des versions de l'article

Version01/07/2005

La référence de ce texte après la renumérotation du 21 août 2013 est l'article : Code de l'éducation - art. R672-2 (V)

Entrée en vigueur le 1 juillet 2005

Dans le cadre de l'Espace européen de l'enseignement supérieur, l'enseignement de l'architecture favorise la mobilité et les programmes de coopération des écoles d'architecture avec les autres établissements d'enseignement supérieur français et étrangers.
Il permet aux étudiants et aux architectes d'élaborer un parcours personnel de formation répondant à leurs aspirations et à leurs capacités.

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Sortie de vigueur le 21 août 2013
Abrogé par :	Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art. 4 (V)

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