Décret n°2005-734 du 30 juin 2005
Article 6 du Décret n°2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d'architecture.Abrogé
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Version01/07/2005
Entrée en vigueur le 1 juillet 2005
Les études d'architecture peuvent en outre comporter des formations conduisant à d'autres diplômes nationaux de l'enseignement supérieur en architecture ou dans les domaines proches de l'architecture, dans les conditions définies par la réglementation propre à ces diplômes.
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