Article 15 du Décret du 2 avril 1926 portant règlement sur les appareils à vapeur autres que ceux placés à bord des bateauxAbrogé

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Version22/04/1926

Entrée en vigueur le 22 avril 1926

Chaque chaudière est munie de deux appareils indicateurs du niveau de l'eau, indépendants l'un de l'autre, placés en vue de l'ouvrier chargé de l'alimentation et bien éclairés.
L'un au moins de ces appareils indicateurs est un tube de verre ou autre appareil équivalent à paroi transparente.
Il est disposé de manière à pouvoir être vérifié, nettoyé et remplacé facilement et sans risque pour l'opérateur.
Des précautions doivent être prises contre le danger provenant des éclats de verre en cas de bris des tubes, au moyen de dispositions qui ne fassent pas obstacle à la visibilité du niveau.
Les communications des tubes de niveau ou appareils équivalents avec la chaudière doivent être aussi courtes et directes que possible, exemptes de point bas et d'une section assez large pour que le niveau de l'eau s'établisse dans le tube à la même hauteur que dans la chaudière. Deux indicateurs greffés sur les mêmes tubulures ne peuvent être considérés comme indépendants l'un de l'autre que si la section de ces tubulures est d'au moins 60 centimètres carrés pour celle de l'eau, 10 centimètres carrés pour celle de la vapeur.
Pour qu'un système de robinets de jauge puisse compter comme deuxième appareil de niveau, il faut que ces robinets soient au moins au nombre de trois.
Chaque chaudière rentrant dans la première catégorie définie à l'article 23 est en outre munie d'un appareil d'alarme, tel que sifflet ou autre appareil sonore entrant en jeu lorsque le niveau de l'eau descend au-dessus de la limite fixée à l'article 14.
Pour les chaudières à foyer intérieur, un bouchon fusible convenablement placé au ciel du foyer peut tenir lieu de l'appareil précédent.
Il pourra être dérogé aux règles fixées dans le présent article, sur autorisation ministérielle, après avis de la commission centrale des machines à vapeur, en faveur de certains systèmes de chaudières électriques.
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Entrée en vigueur le 22 avril 1926
Sortie de vigueur le 19 juillet 2016

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