Article 3 du Décret n°78-343 du 15 mars 1978 relatif à l'emploi de directeur des études et des stages d'institut régional d'administration.

Chronologie des versions de l'article

Version15/03/1978

Entrée en vigueur le 15 mars 1978

L'emploi de directeur des études et des stages comprend sept échelons.
La durée du temps passé dans les différents échelons est la suivante :
Premier, deuxième et troisième échelon : un an et six mois ;
Quatrième, cinquième et sixième échelon : deux ans.
Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 15 mars 1978

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).