Article Annexe I du Décret n°83-251 du 29 mars 1983 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

C.C.T.G..
Fascicule 2, Terrassements généraux : numéro spécial 79-15 bis B.O.E.V.C. et T..
Fascicule 3 (N), Fourniture de liants hydrauliques : numéro spécial 83-14 bis B.O.U.L., T. et E..
Fascicule 4 (titre Ier) (N), Fourniture d'acier et autres métaux, armatures pour béton armé : numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E..
Fascicule 4 (titre II) (N), Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension : numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E..
Fascicule 4 (titre III), Aciers laminés pour constructions métalliques : numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.
Fascicule 4 (titre IV) (N), Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destinés à l'exécution des constructions métalliques :
numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E..
C.P.C..
Fascicule 24, Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées : T.I.G. n° 67-170.
Fascicule 26, Exécution des enduits superficiels : numéro spécial 74-76 bis du B.O.E.L., brochure n° 2003 des Journaux officiels.
C.C.T.G..
Fascicule 28, Chaussées en béton de ciment : numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T..
C.P.C..
Fascicule 29, Construction et entretien des chaussées pavées :
numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..
Fascicule 31, Bordures et canivaux en pierre ou en béton : numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..
Fascicule 32, Construction de trottoirs : numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..
C.C.T.G..
Fascicule 34, Travaux forestiers de boisement : numéro spécial 79-47 ter du B.O.E.C.V. et T..
Fascicule 35, Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs : numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..
D.T.U., règles :
FB, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton : C.S.T.B. n° 1642 d'avril 1980 et n° 1954 de juin 1980.
FA, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection) : C.S.T.B. n° 1411 de décembre 1976 et n° 1554 de janvier-février 1979.
C.P.C..
Fascicule 61 (titre V), Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier : brochure n° 1385 des Journaux officiels.
C.C.T.G..
Fascicule 61 (titre VI dit règles BA 68), Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé :
numéro spécial 70-93 bis du B.O.E.T., L., E..
Fascicule 62 (titre Ier, section I, dit règles BAEL), Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites : numéro spécial 79-48 bis du B.O.E.C.V., et T..
(N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret.
(M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone :
578-61-39).
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.E.T.L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement.
B.O.U.L.T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.