Article 3 du Décret n°74-522 du 20 mai 1974 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de directeur et de directeur adjoint de l'école centrale de Lyon.

Chronologie des versions de l'article

Version01/01/1972

Entrée en vigueur le 1 janvier 1972

L'emploi de directeur comporte quatre échelons. La durée du temps passé dans chacun des trois premiers échelons est fixée à trois ans.
L'emploi de directeur adjoint comporte douze échelons. La durée du temps passé dans les onze premiers échelons est fixée comme suit ;
I - ECHELONS : 11ème échelon ;
II - DUREE : 3 ans ;
I - ECHELONS : 10ème échelon ;
II - DUREE : 2 ans 6 mois ;
I - ECHELONS : 9ème échelon ;
II - DUREE : 2 ans 6 mois ;
I - ECHELONS : 8ème échelon ;
II - DUREE : 2 ans 6 mois ;
I - ECHELONS : 7ème échelon ;
II - DUREE : 2 ans 6 mois ;
I - ECHELONS : 6ème échelon ;
II - DUREE : 2 ans 6 mois ;
I - ECHELONS : 5ème échelon ;
II - DUREE : 2 ans 6 mois ;
I - ECHELONS : 4ème échelon ;
II - DUREE : 2 ans 6 mois ;
I - ECHELONS : 3ème échelon ;
II - DUREE : 2 ans ;
I - ECHELONS : 2ème échelon ;
II - DUREE : 1 ans ;
I - ECHELONS : 1er échelon ;
II - DUREE : 1 ans.
Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 1 janvier 1972

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).