Décret n°2000-559 du 21 juin 2000
Article 3 du Décret n°2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terreAbrogé
Chronologie des versions de l'article
Version01/07/2000
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Version07/06/2005
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Version13/09/2008
Entrée en vigueur le 13 septembre 2008
Modifié par : Décret n°2008-914 du 11 septembre 2008 - art. 1
L'armée de terre comprend :
1° L'état-major de l'armée de terre ;
2° L'inspection de l'armée de terre ;
3° La direction des ressources humaines de l'armée de terre ;
4° Les forces ;
5° Les régions terre ;
6° Les services ;
7° Les organismes chargés de la formation du personnel et de l'enseignement militaire supérieur.
Ces composantes sont placées sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre dans les conditions définies par le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major.
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