Article 1 du Décret n°45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts.Abrogé

Chronologie des versions de l'article

Version22/04/1995
>
Version24/06/2005
>
Version22/08/2008

La référence de ce texte après la renumérotation est l'article : Code du patrimoine. - art. D421-2 (V)

Entrée en vigueur le 22 août 2008

Modifié par : Décret n°2008-795 du 20 août 2008 - art. 1

Les musées nationaux sont :

-Le musée du Louvre, comprenant les départements des antiquités grecques et romaines, des antiquités égyptiennes, des antiquités orientales, le département des peintures, le département des sculptures du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps Modernes, le département des objets d'art du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps Modernes, le département des arts graphiques ;

-Le musée de l'Orangerie des Tuileries (collection Walter Guillaume et Nymphéas de Claude Monet) ;

-Le musée du Moyen Age-thermes et hôtel de Cluny ;

-Le musée de la céramique à Sèvres ;

-Le musée des arts asiatiques Guimet ;

-Le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ;

-Le musée des châteaux de Versailles et de Trianon ;

-La salle du Jeu de Paume à Versailles (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ;

-Le musée des carrosses (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ;

-Le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille)-château de Saint-Germain-en-Laye ;

-Le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau ;

-Le musée de la maison Bonaparte à Ajaccio (annexe du musée de Malmaison ;

-Le musée du château de Compiègne ;

-Le musée de la voiture et du tourisme à Compiègne (annexe du musée du château de Compiègne) ;

-Le musée du château de Fontainebleau ;

-Le musée du château de Pau ;

-Le musée franco-américain du château de Blérancourt ;

-Le musée Gustave Moreau ;

-Le musée d'Ennery ;

-Le musée Rodin ;

-Le musée Jean-Jacques Henner ;

-Le musée Magnin à Dijon ;

-Le musée de la porcelaine Adrien-Dubouché à Limoges ;

-Le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds ;

-Le musée napoléonien et le musée africain de l'île d'Aix, fondation Gourgaud (annexe du musée de Malmaison) ;

-Le musée Fernand-Léger à Biot ;

-Le musée Marc-Chagall à Nice ;

-Le musée Eugène-Delacroix ;

-Le musée de Vallauris (La guerre et la paix de Picasso) ;

-Le musée de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux ;

-Le musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac ;

-Le musée de la Renaissance-château d'Ecouen ;

-Le musée Hébert ;

-Le musée Picasso à Paris ;

-Le musée d'Orsay.

Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 22 août 2008
Sortie de vigueur le 27 mai 2011
12 textes citent l'article

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décisions2


1Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 22 juin 1977, 02483, publié au recueil Lebon
Rejet

[1] Aucune des dispositions du décret du 27 janvier 1976 portant statut du centre d'art et de culture Georges Pompidou n'impose que le ministre de l'Intérieur soit appelé, comme autorité de tutelle des collectivités locales, à signer ou à contresigner des mesures réglementaires ou non nécessaires à son application. Par suite, ce ministre n'avait pas à contresigner ledit décret. [21] Le musée national d'art moderne ne figurait au nombre des musées nationaux que par l'effet de son inscription sur la liste dressée, en application de l'article 3 de l'ordonnance du 13 juillet 1945, par le décret du 31 août 1945. […]

 Lire la suite…
  • Centre national d'art et de culture georges pompidou·
  • Absence de violation du principe d'égalité·
  • Violation directe de la règle de droit·
  • Actes législatifs et administratifs·
  • Validité des actes administratifs·
  • Principes généraux du droit·
  • Décret du 27 janvier 1976·
  • Égalité devant la loi·
  • Absence de violation·
  • Questions générales

2ADLC, Avis 10-A-27 du 09 décembre 2010 relatif au projet de décret concernant le statut de l’Établissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand…

[…] LA REUNION DES MUSÉES NATIONAUX ET LES MUSÉES NATIONAUX 1. […] Les musées nationaux regroupent les musées énumérés dans l'article 1 er du décret n° 45-2075 du 31 août 1945, régulièrement actualisé (en dernier lieu par le décret n° 2008-795 du 20 août 2008). […]

 Lire la suite…
  • Musée·
  • Agence photographique·
  • Image·
  • Diffusion·
  • Opérateur·
  • Établissement·
  • Collection·
  • Concurrence·
  • Service·
  • Public
Voir les décisions indexées sur Doctrine qui citent cet article
Vous avez déjà un compte ?Connexion

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).