Décret n°89-359 du 1 juin 1989
Article 6 du Décret n°89-359 du 1 juin 1989 relatif à l'établissement public Antoine-Koenigswarter.Abrogé
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Version07/06/1989
Entrée en vigueur le 7 juin 1989
Le conseil d'administration élit un vice-président pour trois ans. En cas d'empêchement du président et du vice-président, la présidence appartient au plus ancien des membres présents et à ancienneté égale au plus âgé.
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